fournisseur chinois

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle.

...var. gongylodes. Chou chinois Brassica pekinensis (Lour.) Ru...Le fournisseur de semences fournira à l'autorité de certificati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle (TRADUCTION).

... Chou chinois Brassica pekinensis (Lour.) Rupr.;. Nave...Le fournisseur de semences fournira à l'autorité de certificati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 septembre 2005 établissant les prescriptions concernant les dérogations pour semences et plants de pommes de terre dans le cadre du mode de production biologique (TRADUCTION).

... peut être octroyée si aucun fournisseur n'est capable de livrer le matériel, alors que l'... chinois. Beta vulgaris ssp. vulgaris bette (poiree...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2006. - Décret concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (1)

..., le chou blanc, le chou vert, le chou chinois, le céleri-branche, le céleri vert, le céleri-r... par une attestation délivrée par le fournisseur de produits d'alimentation. Le Gouvernement flaman...

• BOB-FR, 29 décembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des semences de légumes et des semences de chicorée industrielle.

...Le fournisseur de semences fournira au Service une copie des part... Chou chinois. Brassica rapa L. var. rapa Navet d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand concernant la commercialisation des matériels de multiplication et des plants de légumes, à l'exception des semences de légumes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 20-07-2006)

... 3° fournisseur : toute personne physique ou morale qui exerce pro...var. gongylodes. 19° Chou chinois Brassica pekinensis. 20° Navet de pri...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle. (NOTE 1 : Abrogé pour la Communauté flamande par AGF 2005-12-16/52, art. 34 ;

...gongylodes. Chou chinois Brassica pekinensis (Lour.) Rupr. ...Le fournisseur de semences fournira à l'autorité de certificati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de légumes et de chicorée industrielle.

... 1.4.2.5. Fournisseur. a) Négociant-préparateur en semences. Toute... Chou chinois. Brassica rapa L. var. rapa ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. (Traduction).

..., le chou blanc, le chou vert, le chou chinois, le céleri-branche, le céleri vert, le céleri-r... par une attestation délivrée par le fournisseur de produits d'alimentation. Le Gouvernement flaman...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal concernant la commercialisation des plantes fruitières destinées à la production de fruits, des plantes ornementales, des plants de légumes, et des matériels de multiplication de ces plantes à l'exception des semences de légumes. (NOTA : Abrogé pour la Communauté flamande, en ce qui concerne la commercialisation des...

... k) fournisseur : toute personne physique ou morale qui exerce pro...var. gongylodes. Chou chinois Brassica pekinensis. Navet de pr...

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• Sección Única