formation professionnelle continue en europe

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... de ce qui est devenu le courant porteur en Europe, tout particulièrement au sein de la zone euro. T..., sur les institutions de retraite professionnelle, sur les organismes de compensation, sur les organ...Ainsi, la Banque continuera d'assurer la collecte des informations que les ent... de connaissances, d'expérience, de formation et d'honorabilité professionnelle;. - les modalit...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 mai 2007 relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E et l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire.

... doit - conformément à la Directive européenne n° 2003/59/CE qui a été transposée en droit be...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 mai 2007 relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E et l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire

... doit - conformément à la Directive européenne n° 2003/59/CE qui a été transposée en droit be...

• BOB-FR, 23 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... ou de l'attestation de capacité professionnelle désigné, dans le cadre de la réglementation rel...- une formation de base relative à l'utilisation de l'ordinateur ... pendant laquelle la titulaire a continué le travail ou le chômage contrôlé de la sixièm...'un État partie à la Charte sociale européenne du Conseil de l'Europe, signée à Turin le 18 oct...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... sont pas contraires à la Convention européenne des droits de l'homme et aux libertés fondamental... Ministère de l'Enseignement et de la Formation. ». Art. II.11. Dans l'article 165, 3°, du même... de l'école où l'élève est inscrit continue à s'appliquer intégralement;. 3° les mesures so... de la formation à vocation professionnelle dans la forme d'enseignement 3, doit permettre à ...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... installations en regard des standards européens et internationaux en vigueur. . Le Conseil Scienti... très haut niveau et une amélioration continue de celle-ci. 2. L'initiative WENRA . Bien que ces ... matière de dotation en personnel, de formation, de gestion des sous traitants sont spécifiées e... visant à enrichir l'expérience professionnelle, et inclut une prévision des besoins en personnel...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 MAI 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et les programmes 11 et 21 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

..., des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports,. Vu les lois sur la comptabilité d... programmes cofinancés par les Fonds européens en Région wallonne, particulièrement son point I...Projet : Formation professionnelle;. Opérateur : TECHNOFUTUR TIC;. Allocation de bas...Intitulé : Formation continue universitaire;. Opérateur : ULg;. Allocation de b...

• BOB-FR, 26 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 MAI 2007. - Arrêté royal relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E

... la Directive 2003/59/CE du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne du 15 juillet...

• BOB-FR, 10 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... Ministère de l'Enseignement et de la Formation, tout en tenant compte de la réglementation en vi..., une formation à vocation professionnelle et des activités d'enseignement différenciées. ...'application aux formations académiques continues en voie de suppression et aux formations que l'ins... académique 2007-2008 par le Collège d'Europe Bruges sur son campus dans l'arrondissement de Bru...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E.

... la directive 2003/59/CE du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne du 15 juillet...

• Legislation Consolidé
• Sección Única