foret a vendre

• Arrêt nº 58979 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mars 2011

...Il vous demande de vendre des diamants e d'acheter des armes pour le compte ...

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...8° de les vendre, de les exposer en vente, de les céder à titre g...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif au Code forestier.

... de coupe, d'arbres ou de produits de la foret entreprise ou sur le point d'être entreprise, non... qui exécute le jugement a le droit de vendre les matériaux et objets résultant de l'exécutio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 octobre 2007

Lorsqu'une association sans but lucratif se prévaut d'un intérêt collectif, il est requis notamment que son objet social soit poursuivi, pour éviter la constitution de personnes morales pour les seuls besoins d'un procès et écarter les recours d'associations à l'existence purement formelle.

...LES AMIS DE LA FORET DE SOIGNES , ayant élu domicile chez Me Jacques S... tous actes, tels que notamment acheter, vendre, échanger ou donner en location tous biens meuble...

• 15 JUILLET 2008. - Décret relatif au Code forestier (1)

... qui exécute le jugement a le droit de vendre les matériaux et objets résultant de l'exécutio...

• BOB-FR, 12 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 11 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 février 2008

... biologiques au consommateur final ne peut vendre des viandes ou produits de viande non biologiques ...

• BOB-FR, 15 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 10 DECEMBRE 2009. - Décret modifiant le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus, l'arrêté royal du 3 avril 1953 coordonnant les dispositions légales concernant les débits de boissons fermentées, la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision et le décret du 6 mai 1999 relatif à l'établissement, au recouvrement et au contentieux en matière de taxes régionales wallonnes (1)

... ou les officiers ministériels chargés de vendre publiquement des meubles, dont la valeur atteint a...

• BOB-FR, 24 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêt nº 58714 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 28 mars 2011

...Vous auriez décidé de vendre cette maison afin de pouvoir acheter un plus petit...

• Projet de convention environnementale relative à l'obligation de reprise des batteries de démarrage au plomb usées. - Avis.

... environnementale, s'engagent à ne pas vendre sur le marché belge de batteries de démarrage au... M. FORET. . Préambule. Conformément à l'article 5, �...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 57700 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 10 mars 2011

... de marchandises vers Cabinda afin de les vendre. Deux jours plus tard, vous vous rende tous les de...