Force navale

• 9 DECEMBRE 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 31 mars 1971 relatif à la composition et au fonctionnement des comités d'avancement et de l'arrêté ministériel du 13 décembre 1995 relatif aux avis sur la candidature à l'avancement des sous-officiers et relatif à la composition et au fonctionnement des comités d'avancement au grade d'adjudant-major

... au statut des officiers de carrière des forces terrestre, aérienne et navale et du service médi...

• BOB-FR, 11 février 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 31 mars 1971 relatif à la composition et au fonctionnement des comités d'avancement et de l'arrêté ministériel du 13 décembre 1995 relatif aux avis sur la candidature à l'avancement des sous-officiers et relatif à la composition et au fonctionnement des comités d'avancement...

... 2° le chef d'état-major de la force navale;. 3° le chef d'état-major adjoint de la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 60948 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 5 mai 2011

...Le lendemain, quatre militaires de la force navale arrivent chez vous accompagnés de deu poli...

• 12 JUILLET 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 31 mars 1971 relatif à la composition et au fonctionnement des comités d'avancement et l'arrêté ministériel du 13 décembre 1995 relatif aux avis sur la candidature à l'avancement des sous-officiers et relatif à la composition et au fonctionnement des comités d'avancement au grade d'adjudant-major

... au statut des officiers de carrière des forces terrestre, aérienne et navale et du service médi...

• BOB-FR, 18 août 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

• Arrêté du Ministre flamand de la Mobilité, des Travaux publics et de l'Energie et le Ministre néerlandais de ' Verkeer en Waterstaat ' portant modification de l'arrêté relatif à l'exemption de l'obligation de pilotage du Règlement de l'Escaut. (Traduction).

... guerre appartenant à la Marine royale, la Force navale belge ou à une force navale d'un allié. "...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 67305 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 27 septembre 2011

... de vous rendre, des militaires de la force navale Kmkm tirent sur vous et vo quatre compagnon...

• 28 JANVIER 1999. - Arrêté royal relatif à l'organisation des groupes d'emplois auxquels sont affectés les sous-officiers des forces armées

... actif des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical, notamment l'article 3, § ...

• BOB-FR, 19 février 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

• Arrêté ministériel relatif u passage des volontaires et candidats volontaires du niveau 4 au niveau 3.

... service médical est considéré comme une force. Art. 2. L'examen de passage du niveau 4 au nive..., excepté pour les volontaires de la force navale;. 3° organisation navale générale et service ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 NOVEMBRE 1999. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut pécuniaire du personnel militaire effectuant des rappels ou des prestations d'entraînement de courte durée

... jour férié, pour certains militaires des forces terrestre, aérienne et navale, modifié par les a...

• BOB-FR, 18 décembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE

• Arrêté du Ministre flamand de la Mobilité, des Travaux publics et de l'Energie et le Ministre néerlandais de 'Verkeer en Waterstaat' fixant 'l'Arrêté d'exemption d'obligation de pilotage du Règlement de l'Escaut' (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-09-2002 et mise à jour au 30-01-2004.)

... guerre appartenant à la Marine royale, la Force navale belge ou à une force navale d'un allié.) ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única