forage petrolier

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7 documents pour forage petrolier

- Arrêté royal fixant, pour les entreprises de machines-outils spéciales et leurs périphériques pour le tronconnage et le parachèvement des tubes et manchons OCTG. ainsi que pour les entreprises de tours à contrôle numérique destinés à la mécanique générale et au forage pétrolier (Tours Colinet Demoor), situées dans la région du...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :
... à l'exploitation des installations pétrolières. Sont entre autres classés dans cette catégorie ...- nettoyage et forage de tubes réacteurs ou de "cat-cracker". Art. 27. ...
- BOB-FR, 3 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au contrôle par l'Etat du port
...2° les navires à passagers, les pétroliers, les navires-citerne pour gaz ou produits chimique... de sécurité pour plate-forme mobile de forage en mer . 26. Pour les pétroliers, relevé établi...
- BOB-FR, 29 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

- Convention collective de travail du 11 septembre 1997, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 1997-1998 (Convention enregistrée le 19 novembre 1997 sous le numéro 46103/CO/117).
... à l'exploitation des installations pétrolières. Sont entre autres classés dans cette catégori... - nettoyage et forage de tubes réacteurs ou de " cat-cracker ". Art. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 2 JUIN 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 mai 2001, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2001-2002 (1)
... à l'exploitation des installations pétrolières. Sont entre autres classés dans cette catégorie ...- nettoyage et forage de tubes réacteurs ou de "cat-cracker". Art. 27. ...
- BOB-FR, 13 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2009-2010 (1)
... à l'exploitation des installations pétrolières. Sont entre autres classés dans cette catégorie ...- nettoyage et forage de tubes réacteurs ou de "cat-cracker". Art. 27. ...
- BOB-FR, 3 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Convention collective de travail du 22 juin 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 1999-2000 (Convention enregistrée le 28 octobre 1999 sous le numéro 52852/CO/117).
... à l'exploitation des installations pétrolières. Sont entre autres classés dans cette catégori... - nettoyage et forage de tubes réacteurs ou de " cat-cracker ". Art. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única