forage de puits

• 20 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran

... conçus pour les opérations de fond de puits dans les puits de pétrole et de gaz, notamment lees capteurs de mesure en cours de forage et les équipements associés spécialement conçu...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 14 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'une emprise à Fauvillers destinée à l'aménagement d'une zone de prise d'eau

...de forer un puits à Strainchamps pour l'augmentation des ressources... désignation d'un auteur de projet pour le forage de ce puits;. Vu la délibération du conseil comm...

• BOB-NL, 15 avril 2011
• Andere besluiten

• 14 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'une emprise à Fauvillers destinée à l'aménagement d'une zone de prise d'eau

...de forer un puits à Strainchamps pour l'augmentation des ressources... désignation d'un auteur de projet pour le forage de ce puits;. Vu la délibération du conseil comm...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté royal octroyant à la ' NV Vlaamse Instelling voor Technologisch Onderzoek (NV VITO), Boeretang 200, 2400 Mol ', une autorisation de recherche d'un site-réservoir souterrain destiné au stockage de gaz, pour une zone située au nord-est de la province du Limbourg.

... La réalisation de travaux de forage à plus de -400 m en-dessous du niveau de la mer e... éventuelle utilisation ultérieure comme puits de contrôle ou d'exploitation. 5. Mesures de s�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie (1)

...« 52°bis « forage » : toute action qui consiste à percer un trou d... effectuant un forage ou un équipement de puits destiné à une future prise d'eau souterraine, à...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant la SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site 'Champ des 7 ânes' (CET d'Erpion) à Froidchapelle

...3° le déboisement;. 4° le forage de puits de contrôle permettant de suivre l'évol...

• BOB-FR, 6 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 26 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant la SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site « Sainte-Barbe » à Binche

...3° le déboisement;. 4° le forage de puits de contrôle permettant de suivre l'évol...

• BOB-FR, 9 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 20 NOVEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

...injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques nat... souterraines, les captages d'eau et les forages. Section 6.9.1. - Captage d'eaux souterraines et f...

• BOB-FR, 23 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant la SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site « Atelier SNCB » à Mons

...3. le déboisement;. 4. le forage de puits de contrôle permettant de suivre l'évol...

• BOB-FR, 7 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 27 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site « Usine Cockerill » à Seraing

...3° le déboisement;. 4° le forage de puits de contrôle permettant de suivre l'évol...

• BOB-FR, 18 novembre 2011
• Autres arrêtés