Forage

• 9 OCTOBRE 2003. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine dénommé Forage d'Ere, sis sur le territoire de la commune de Tournai

• BOB-FR, 18 novembre 2003
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté royal fixant, pour les entreprises de machines-outils spéciales et leurs périphériques pour le tronconnage et le parachèvement des tubes et manchons OCTG. ainsi que pour les entreprises de tours à contrôle numérique destinés à la mécanique générale et au forage pétrolier (Tours Colinet Demoor), situées dans la région du...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 13 septembre 2001

Les travaux de forage faisant l'objet du permis litigieux étant susceptibles de produire des effets dans la nappe phréatique s'étendant sur le territoire de la seconde commune requérante et de la communauté de communes, troisième requérante en l'espèce, celles-ci ont dès lors intérêt au recours.

• 20 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran

... les capteurs de mesure en cours de forage et les équipements associés spécialement conçu...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 14 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'une emprise à Fauvillers destinée à l'aménagement d'une zone de prise d'eau

... désignation d'un auteur de projet pour le forage de ce puits;. Vu la délibération du conseil comm...

• BOB-NL, 15 avril 2011
• Andere besluiten

• 28 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement

... Les plans d'exécution et les rapports de forage des tuyaux d'observation ou les dispositifs de con...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif à la durée du travail des ouvriers occupés dans les entreprises ayant pour objet la fabrication d'outils de forage et de sondage ressortissant à la Commission paritaire nationale des constructions métallique, mécanique et électrique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type de la reconnaissance de l'état du sol et de l'étude détaillée et leurs modalités générales d'exécution

...- date de réalisation des forages;. - identité du titulaire de l'obligation de réa...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'une emprise à Fauvillers destinée à l'aménagement d'une zone de prise d'eau

... désignation d'un auteur de projet pour le forage de ce puits;. Vu la délibération du conseil comm...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant la SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site « Atelier SNCB » à Mons

...3. le déboisement;. 4. le forage de puits de contrôle permettant de suivre l'évol...

• BOB-FR, 7 décembre 2011
• Autres arrêtés