fonds structurels de l ue

• 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant ratification internationale de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République de Croatie et le Gouvernement flamand, signé à Zagreb le 13 novembre 2006, et approuvé par le décret du 23 novembre 2007. - Erratum

... dans le cadre de programmes UE (fonds structurels);. - l'encouragement d'investissements...

• BOB-FR, 14 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Ordonnance contenant le Budget des Voies et Moyens de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2000.

... § 2. - les recettes affectées aux fonds organiques s'élèvent à : 8 685,7;. conformém... structurels. Transfert en provenance de 1.3.10.02.48.52...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... de façon à éviter une érosion des fonds propres de Sabena ». . Au closing - qui devait in... que Sabena souffrait de problèmes structurels et d'un climat social tendu, mais il a ajouté qu'...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

....51, 33.59, 33.62, 43.02 ou 43.07 " doit être lue comme " GD3405E " dans tous les conventions et arr... EE4002B Subvention au fonds speciaux de. recherche dans le cadre ... structurels. EG3302B Subventions diverses visant a. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque, et aux...

... tout calcul relatif à la répartition des fonds structurels pour les années 2004 à 2006. Art. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté de la Commission bancaire, financière et des Assurances concernant le règlement relatif aux fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d'investissement.

... tient compte de certains risques structurels potentiels tels que les risques de base et risque ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

....51, 33.59, 33.62, 43.02 ou 43.07 " doit être lue comme " 43.07 " dans tous les conventions et arrê... 33.05 Subvention dans le cadre du fonds de. formation sectoriel enseignem... structurels. 33.03 Subventions a la fondation " Flan...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 JUIN 2006. - Arrêté ministériel modifiant la liste des formations certifiées pour les filières de métiers du niveau A

... l'article 2 du même arrêté, les mots « Fonds structurels européens et aides d'Etat », « Poli...

• BOB-FR, 10 juillet 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

• Contrat d'administration, entre le Gouvernement wallon et le Gouvernement de la Communauté française, d'une part, et le Corps interfédéral de l'Inspection des Finances, d'autre part, pour l'exécution d'une mission d'audit des systèmes de gestion et de contrôle des programmes cofinancés par les Fonds structurels européens (p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant la liste des formations certifiées pour les filières de métiers du niveau A.

... l'article 2 du même arrêté, les mots " Fonds structurels européens et aides d'Etat ", " Politi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única