fonds de roulement fonctionnel

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

50 documents pour fonds de roulement fonctionnel

- Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...
... 27° (" la formation fonctionnelle " : la formation consistant à doter certains memb... du personnel exerce une mission auprès du Fonds des Rentes pour la gestion de la dette de l'Etat f..., pour les services exécutés par roulement continu, l'heure de fin de pause ou, pour les autr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).
... 4° le ministre fonctionnellement compétent : le ministre ou le Secrétaire d'Etat ... 3° Le Fonds flamand pour l'Intégration sociale des Personnes ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant le statut du personnel des services des autorités flamandes (TRADUCTION).
... exerce l'autorité hiérarchique et fonctionnelle sur le personnel de cette entité, ce conseil ou c... Fonds Wetenschappelijk AAI resp. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 25 FEVRIER 2008. - Arrêté royal fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques fédéraux
...�s correspondent à une répartition fonctionnelle des agents scientifiques au sein d'un établisseme...- du Fonds national de la Recherche scientifique ou du « Fon...
- BOB-FR, 7 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Arrêté royal fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques fédéraux.
... par le supérieur hiérarchique ou fonctionnel désigné à cette fin par le directeur général.... - du Fonds national de la Recherche scientifique ou du " Fond...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets provinciaux pour l'année 2009.
...�dit à une fonction budgétaire (code fonctionnel); la deuxième spécifie la nature de la recette o... L'état des fonds généraux et des fonds à affectation spéciale f... réserve ordinaire et/ou d'un fonds de roulement équivalent au minimum à 40 % des crédits budgé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale
... de traitement et les carrières fonctionnelles, certains régimes pécuniaires et certaines absen... handicapées), anciennement le 'Vlaams Fonds voor de Sociale Integratie van Personen met een Ha...
- BOB-FR, 24 décembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets provinciaux pour l'année 2006.
... budgétaire (il s'agit donc du code fonctionnel); la deuxième spécifie la nature de la recette o... Je rappelle que l'état des fonds généraux et des fonds à affectation spéciale f... réserve ordinaire et/ou d'un fonds de roulement équivalent au minimum à 40 % des crédits budgé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 JUIN 2005. - Loi relative aux communications électroniques (1)
...c) de disposer d'un accès fonctionnel à Internet;. d) d'avoir la possibilité, en cas d...Il est créé un fonds pour le service universel en matière de tarifs so...
- BOB-FR, 20 juin 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets provinciaux pour l'année 2007.
... budgétaire (il s'agit donc du code fonctionnel); la deuxième spécifie la nature de la recette o... Je rappelle que l'état des fonds généraux et des fonds à affectation spéciale f... réserve ordinaire et/ou d'un fonds de roulement équivalent au minimum à 40 % des crédits budgé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante