fonds commun de placement innovation

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles.) . 2° Organismes de catégorie B... qui y sont apportées, sont communiqués à tous les membres du personnel au moyen d'une no... 3° Le Fonds flamand pour l'Intégration sociale des Personnes ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

... décret règle une matière communautaire et régionale. CHAPITRE 2. - Enseignement. Section... à l'appui de l'académisation dans le Fonds de Recherches industrielles, visé à l'article 74... pour des mineurs dans des services de placement familial. ». CHAPITRE 9. - SGS Fonds pour la lutt...K. PEETERS. La Ministre flamande de l'Innovation, des Investissements publics, des Médias et de la...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...Art. 3bis. Les entreprises communiquent annuellement le niveau de leur effort en formation...- placement d'échafaudages dans des chaudières et des chemin...Art. 85. Afin de rassembler les fonds nécessaires en vue de pouvoir payer la prime aux ...CHAPITRE XVIII. - Prime d'innovation. Art. 102. Dans le cadre de l'exécution du projet...

• BOB-FR, 3 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal visant à transposer la Directive européenne concernant les marchés d'instruments financiers.

... c) les parts d'organismes de placement collectif;. d) les contrats d'option, contrats �...Le ministre communique cette liste aux autres Etats membres et à la Comm... organismes de placement collectif et aux fonds de retraite, qu'ils soient ou non coordonnés au n... L'innovation majeure de la MiFID réside sans doute, du moins e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2009-2010 (1)

...Art. 3bis. Les entreprises communiquent annuellement le niveau de leur effort en formation...- placement d'échafaudages dans des chaudières et des chemin...Art. 76. A l'effet de rassembler les fonds nécessaires en vue de pouvoir payer la prime aux ...CHAPITRE XVI. - Prime d'innovation. Art. 88. Dans le cadre de l'exécution du projet ...

• BOB-FR, 3 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal visant à transposer la Directive européenne concernant les marchés d'instruments financiers

...L'innovation majeure de la MiFID réside sans doute, du moins e... couverts par la législation communautaire. Il y a lieu de relever que la MiFID procède d'un... warrants), aux parts d'organismes de placement collectif et aux instruments dérivés. Le marché... auprès de leur clientèle les fonds qu'elles gèrent. Enfin, il est proposé, aux term...

• BOB-FR, 31 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... des Pays-Bas, le plafond des avances de fonds est fixé à 10.000.000 euros. ". § 2. Le parag... l'Institut pour l'Encouragement à l'Innovation par la Recherche scientifique et technologique en ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... Un revenu qui croît moins vite dans les communes bruxelloises que dans le reste du pays. Quand on... Le " Sociaal Impulsfonds " (Fonds social d'Impulsion) :. Le sociaal Impulsfonds (S... pratiques de recherche d'emploi et de placement changent, avec l'apparition d'Internet notamment. ... ne repose pas seulement sur l'innovation technologique. Les entreprises ont également beso...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux délégations de pouvoirs aux agents statutaires du Service public de Wallonie

... 1989 relative au financement des Communautés et des Régions, modifiée par les lois des 21 mar... recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie;. Considérant l'arrêté royal du 15 ...1° autoriser le versement d'avances de fonds aux comptables extraordinaires désignés par le G... aux opérations d'emprunt ou de placement d'une durée égale ou inférieure à un mois, afi...

• BOB-FR, 28 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... Avances de fonds. Art. 8. § 1er. Par dérogation à la loi du 29... pour l'encouragement a l'innovation par la. recherche scientifique et... Art. 153. § 1. Pour les placements d'excédents de caisse à caractère temporaire de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única