Fondation europeenne pour la formation

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... formation et promotion NT2 ". AI3301B Subventions relati... cofinances par la Fondation. Anna Lindh visant a promouvoir. ... europeennes et internationales. FC3302C Subvention a l'ens...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel portant désignation des membres du comité de suivi pour la Coopération territoriale européenne dans le cadre des programmes INTERREG IV-A Euregio Meuse-Rhin et Grande Région 2007-2013

...� germanophone compétent en matière de Formation, d'Enseignement et d'Emploi. M. Leo Kreins pour re... Communauté germanophone auprès de la Fondation Euregio Meuse-Rhin ayant voix consultative : . M. ...

• BOB-FR, 6 janvier 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arret nº 2007/AB/050410 de Cour du Travail, Bruxelles, 17 février 2011

...- Les conclusions déposées pour l'appelante, Madame C. D., le 4 juin 2010, ainsi q...Elle invoque la Charte européenne du chercheur et soutient qu'une collègue a béné... recherche et ne suivant, ni cours, ni formation. IV. Discussion . 1. La contestation porte sur le ... », courrier du 5/1/2001), ce que la fondation a encore confirmé plus récemment (« permettre d...

• 4 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement portant création d'un Comité d'Accompagnement pour la Coopération territoriale européenne dans le cadre du programme Interreg-IV-A Euregio Meuse-Rhin et grande région 2007-2013

...Un représentant de l'Institut pour la Formation et la Formation continue des classes moyennes et d... de la Communauté germanophone près la Fondation Euregio Meuse-Rhin;. 2. La division spécialisée ...

• BOB-FR, 29 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Actualités en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...

... la Cour de Justice des Communautés Européennes, peuvent être trouvés sur le site www.europa.eu....C'est pourquoi je vous propose, dans ce sommaire d'actualités, d...* Formation et recyclage professionnel . La formation et le r...Par la suite, le WZV a constitué une fondation pour la promotion de l'environnement en Flandres n...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• 4 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement portant création d'un comité d'accompagnement pour la Coopération territoriale européenne dans le cadre du programme INTERREG-IV-A Euregio Meuse-Rhin et Grande Région 2007-2013. - Erratum

...� un représentant de l'Institut pour la formation et la formation continue dans les Classes moyennes... Communauté germanophone auprès de la Fondation Euregio Meuse-Rhin;. 2° le département "Relation...

• BOB-FR, 5 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Besluit 2007/1454 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de tweede fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie - vastlegging van het globaal bedrag. (Vertaling).

... 867134171 Animations et loisirs pour tous. 873783324 APPRENTI-SAGE. 45619713... Bruxelloise d'Entraide et de Formations (ABEF). 867251957 Association de Developp... 458453177 EATA Association europeenne des Academiciens Turcs. Belgiq... 417483941 Lezarts-urbains (Fondation Jacques Gueux). 473965754 Liens de quarti...

• Wetgeving
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... formation et promotion NT2. 12.10 30.01 Subventions a de... Fondation euro-mediterraneenne " Anna Lindh ". ....02 Subventions pour la collaboration europeenne et. internationale. 33.0...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... pilier de formation et promotion NT2 ". 12.10 33.08 Subvention a l... la Fondation euro-mediterraneenne " Anna. Lind....02 Subventions pour la collaboration europeenne. et internationale. 33.0...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté 2007/1454 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'Accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - engagement du montant global.

... de cohésion sociale, pour la formation des travailleurs à justifier du 1er juillet 2007 ... 458453177 EATA Association europeenne des Academiciens Turcs. Belgiq... 417483941 Lezarts-urbains (Fondation Jacques Gueux). 473965754 Liens de quarti...

• Legislation Consolidé
• Sección Única