fond marin photos

• Loi visant la protection du milieu marin dans les espaces marins sous juridiction de la Belgique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-03-1999 et mise à jour au 13-10-2005)

... de celle-ci, flottante ou fixée sur le fond de la mer, et placée dans les espaces marins aux ... dépositions de témoins oculaires, les photos et films, les nuances de couleur à la surface de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 05-1074/R13027 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 7 décembre 2005

...Vous auriez exercé la profession de "marin peintre" au Port de Matadi, dans le Bas-Congo. Le ... à la procédure, il ressort de l'analyse au fond que plusieurs éléments viennent remettre en caus... tout le territoire de la RDC et que des photos de sa personne étaient placardés dans tous les l...

• 20 JANVIER 1999. - Loi visant la protection du milieu marin dans les espaces marins sous juridiction de la Belgique

... de celle-ci, flottante ou fixée sur le fond de la mer, et placée dans les espaces marins aux ... dépositions de témoins oculaires, les photos et films, les nuances de couleur à la surface de ...

• BOB-FR, 12 mars 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• ARRET nº 33038 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 22 octobre 2009

... que votre demande d’asile est non fondée et que la qualité de réfugié ne peut vous être..., et qu’elle leur aurait montré des photos de vous prises lors d’un meeting du DEHAP qui se ... (votre carte d'identité, votre carnet de marin, des extraits d’acte du registre belge d’état c...

• [Loi relative à la prévention de la pollution par les navires.]

• Legislation Consolidé
• Sección Única