fond marin maldives

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4 documents pour fond marin maldives

- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
...1. La Constitution est l'Acte fondamental de l'Union. Elle contient les règles organiques d..., Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Malte, Maroc, Maurice, Mauritanie, Mexique,... (Fédération de), Sainte-Lucie, Saint-Marin, Saint-Vincent-et-Grenadines, Salomon (îles), Sam...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
Article 1. Obligations fondamentales. 1. Chaque Etat partie s'engage à ne pas effect... Kazakstan, Kirghizistan, Koweït, Liban, Maldives, Népal, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Qatar, Rép... Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Saint-Marin, Saint-Siège, Suède, Suisse, Turquie. Asie du ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-02-1994 et mise à jour au 28-10-2003)
...Les Parties envisageront la création d'un fonds renouvelable pour aider à titre provisoire à fai... la protection et la sauvegarde du milieu marin dans le cadre de la présente Convention. 5. La ... Maldives 28 avril 1992 (A) 5 ma...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention de l'Union internationale des Télécommunications. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-11-1999 et mise à jour au 20-03-2003.)
... d'un budget global regroupant les budgets fondés sur les coûts de chacun des trois Secteurs, étab... MALDIVES 22 aout 1994 (A) 22 ao... SAINT MARIN 31 aout 1994 (R) 31 aout ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única