Fluctuation structurelle

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5 documents pour Fluctuation structurelle

- DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION ENTRE L'ETAT BELGE ET L'OFFICE NATIONAL DES PENSIONS.
... mentionnant la raison de la fluctuation. Les indicateurs sont les suivants :. Paramèt... propres, générées de manière structurelle, qui résultent de prestations effectuées pour de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi spéciale relative au financement des Communautés et des Régions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-01-1989 et mise à jour au 11-04-2006)
... sont adaptés annuellement au taux de fluctuation de l'indice moyen des prix à la consommation. En ... ainsi qu'une détérioration structurelle des besoins de financement. Chaque avis de la se...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi-programme (I). (NOTE 1 : dans le TITRE II, CHAPITRE I, section 4, les termes 'Office de Contrôle des Assurances', 'Office de Contrôle' et 'Office' sont remplacés par soit 'CBFA', soit par 'Commission bancaire, financière et des assurances', selon les art. 27 et 33 de l'AR 2003-03-25/34 ; ED : 01-01-2004) (NOTE 2 : les...
... est adapté annuellement au taux de fluctuation de l'indice moyen des prix à la consommation. ". ... 4° réduction structurelle : la réduction des cotisations visée à la secti...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Accord de Partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communaute européenne et ses Etats membres, d'autre part, Annexes Ire, II, III, IV, V et VI, Acte Final et Liste des Etats liées, signés à Cotonou le 23 juin 2000.
... et régionale, des contraintes structurelles liées aux phénomènes migratoires en vue d'appuy... CHAPITRE 3. - SOUTIEN EN CAS DE FLUCTUATIONS A COURT TERME DES RECETTES D'EXPORTATION. Art. 6...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Traité instituant la [Communauté Européenne] et les actes annexes. (Traité de Rome) (Modifié par T 1992-02-07/32, art. G, 1), 004;
... de l'agriculture et des disparités structurelles et naturelles entre les diverses régions agricole... - le respect des marges normales de fluctuation prévues par le mécanisme de change du Système m...
- Legislation Consolidé
- Sección Única