Flore

6 recherches similaires pour Flore

Protection de la flore
cafe de flore
faune et flore
faune et flore du pays
flores
rosario flores

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

2 termes du glossaire pour Flore

- Conservation de lhabitat naturel, de la faune et de la flore sauvage (sites Natura 2000)

1.052 documents pour Flore

- 18 MAI 2011. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge pour l'année 2011 à la CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction)
- BOB-FR, 22 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 3 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Comité scientifique visé à l'article 14 de l'arrêté royal du 9 avril 2003 relatif à la protection des espèces de faune et flore sauvages par le contrôle de leur commerce, dénommé ci-après le « Comité scientifique CITES »
- BOB-FR, 25 janvier 2012
- Autres arrêtés
- Décret relatif à la conservation des sites [Natura] 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages. (Erratum, M.B. 14-02-2002, p. 5623)
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 6 DECEMBRE 2001. - Décret relatif à la conservation des sites Nature 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages (1)
- BOB-FR, 22 janvier 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Personeel Aanstelling van een titularis van een managementfunctie Bij koninklijk besluit van 5 december 2011 wordt de heer Daniel FLORE aangewezen als titularis van de managementfunctie « Directeur-ge
- BOB-NL, 16 décembre 2011
- Andere besluiten
- Personnel Désignation d'un titulaire de fonction de management Par arrêté royal du 5 décembre 2011, M. Daniel FLORE, est désigné en qualité de titulaire de la fonction de management « Directeur généra
- BOB-FR, 16 décembre 2011
- Autres arrêtés
- 'Société régionale wallonne du Transport' (Waalse Gewestelijke Vervoermaatschappij) Bij besluit van de Waalse Regering van 1 december 2011, dat in werking treedt op 1 december 2011, worden Mevr. Flore
- BOB-NL, 28 décembre 2011
- Andere besluiten
- Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 29 juillet 2011, Mme Flore, Alix, née le 22 décembre 1984, est nommée à titre définitif, à partir du 1er mars 2011, au titre d'attaché dan
- BOB-FR, 18 novembre 2011
- Autres arrêtés
- Arrêté royal relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-06-2003 et mise à jour au 01-01-2007)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret modifiant la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne la réglementation relative à la conservation des sites Natura 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International