flanders construction gent

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14 documents pour flanders construction gent

- Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011
Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... est Ã©tabli Ã 9880 Aalter, Oude Gentweg 39, la SA Â« Belgische Gronden Reserve Â», don..., avenue du Port 86/C, la SA Â« Flanders Immo JB Â», dont le siÃ¨ge social est Ã©tabl... ne pourra donc transfÃ©rer les constructions Ã Ã©riger quâÃ des personnes disposan...
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).
... CC0191B Acquisition, construction, gestion,. entretien et conservation ... DD3509B Subvention au " Flanders Center ". (Osaka-Japon). DD3510B ... " Vlerick Leuven-Gent Management. School " pour l'organisat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)
... et de la Mécanique à Antwerpen et Gent :. Allocation de base MDU (vif)MH2031410 . 17. l..., sur le compte spécifique sous le nom 'Flanders General Account' relatif à l'implémentation des ...- la construction d'un tunnel à Sluiskil;. - l'exécution du projet...
- BOB-FR, 27 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- 3 SEPTEMBER 2001. - Ministerieel besluit nr. 5 tot bevestiging van erkenning van ondernemingen gespecialiseerd in financieringshuur
...LEASE N.V. BURGSTRAAT, 170. 9000 GENT. 112 DEUTSCHE BANK N.V. . LANGE GASTHUISSTRAAT, ...MOUNIER, 2. 1200 BRUXELLES. 271 FIRST FLANDERS FINANCE N.V. . BOOMSESTEENWEG, 510A . 2020 ANTWE... 2900 SCHOTEN. 297 MARUBENI CONSTRUCTION MACHINERY EUROPE S.A. . AVENUE LOUISE, 283/14 . ...
- BOB-NL, 6 octobre 2001
- Andere besluiten
- MINISTERIE VAN ECONOMISCHE ZAKEN
- 22 AOUT 2006. - Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel
... scientifique et technique de la construction;. - Centre scientifique et technique des conserves...- Centrum voor Landbouwkundig Onderzoek-Gent;. - Ecole royale militaire;. - European Organisati...- D. Collen Research Foundation;. - Flanders Drive;. - Flanders Material Centre (Flamac);. - Fl...
- BOB-FR, 28 août 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2006 et mise à jour au 18-12-2006)
... scientifique et technique de la construction;. - Centre scientifique et technique des conserv... - Centrum voor Landbouwkundig Onderzoek-Gent;. - Ecole royale militaire;. - European Organi... - D. Collen Research Foundation;. - Flanders Drive;. - Flanders Material Centre (Flamac);. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).
... 35.09 Subvention au " Flanders Center ". (Osaka-Japon). ... 24.10 01.91 Acquisition, construction, gestion, entretien. et conservat....20 33.24 Subvention a la " Vlerick Leuven-Gent. Management School " pour l'organ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté ministériel n° 5 portant confirmation d'agréation d'entreprises pratiquant la location-financement
...LEASE N.V. BURGSTRAAT, 170. 9000 GENT. 112 DEUTSCHE BANK N.V. . LANGE GASTHUISSTRAAT, ...MOUNIER, 2. 1200 BRUXELLES. 271 FIRST FLANDERS FINANCE N.V. . BOOMSESTEENWEG, 510A . 2020 ANTWE... 2900 SCHOTEN. 297 MARUBENI CONSTRUCTION MACHINERY EUROPE S.A. . AVENUE LOUISE, 283/14 . ...
- BOB-FR, 6 octobre 2001
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)
... 24.10 01.91 Acquisition, construction, gestion, entretien. et conservat... Museum van Hedendaagse Kunst-Gent " CND 616. 33.62 Subvent... 33.03 Subventions a la fondation " Flanders. Technology International (FTI) "...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 1999. (Traduction). (NOTE : art. 27 à 33 abrogés avec effet à une date indéterminée
... millions de francs, pour la " Universiteit Gent " 4.846,2.) . Art. 16. Dans l'article 157, § 2... la loi du 8 mai 1929 relative à la construction d'un tunnel sous l'Escaut, à Anvers, et à l'amé... Flanders New-Port 2002 ville de Nieuport 1...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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