finlande tourisme

• Décret portant assentiment à la Convention de Tampere sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets de catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, faite à Tampere (Finlande) le 18 juin 1998.

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. . Préambule. Le Parlement wall...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JANVIER 2009. - Décret portant assentiment à la Convention de Tampere sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets de catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, faite à Tampere (Finlande) le 18 juin 1998 (1)

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. Note. (1) Session 2008-2009. Document...

• BOB-FR, 6 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret portant assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française à la Région wallonne, à la Convention de Tampere sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets de catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, faite à Tampere (Finlande) le 18 juin 1998.

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. . Préambule. Le Parlement wall...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JANVIER 2009. - Décret portant assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française à la Région wallonne, à la Convention de Tampere sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets de catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, faite à Tampere (Finlande) le 18 juin 1998 (1)

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. _______. Note. (1) Session 2008-2009....

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 SEPTEMBRE 2006. - Décret portant assentiment au Traité entre le Royaume de Belgique, la République tchèque, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République d'Estonie, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le grand-duché de Luxembourg, la République de Hongrie, la République de Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Etats membres de l'Union européenne) et la République de Bulgarie et la Roumanie, relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne ainsi que l'Acte final, faits à Luxembourg le 25 avril 2005 (1)

... de l'Emploi, des Affaires Sociales et du Tourisme. O. PAASCH,. Ministre de l'Enseignement et de la R...

• BOB-FR, 23 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 19 JUILLET 2006. - Décret portant assentiment, en ce qui concerne les matières transférées de la Communauté française, au Traité entre le Royaume de Belgique, la République tchèque, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République d'Estonie, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le grand-duché de Luxembourg, la République de Hongrie, la République de Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Etats membres de l'Union européenne) et la République de Bulgarie et la Roumanie, relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne, au Protocole, à l'Acte, et à l'Acte final, faits à ...

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. _______. Note. (1) Session 2005-2006....

• BOB-FR, 8 août 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décret portant assentiment à : La Convention entre les Gouvernements respectivement du Royaume de Belgique, de la République fédérale d'Allemagne, du Royaume du Danemark, du Royaume d'Espagne, de la République de Finlande, de la République Française, du Royaume-Uni de Grande Bretagne et de l'Irlande du Nord, de la République ...

... et de la Formation, de la Culture et du Tourisme,. B. GENTGES. Le Ministre de la Jeunesse et de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JUILLET 2006. - Décret portant assentiment au Traité entre le Royaume de Belgique, la République tchèque, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République d'Estonie, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le grand-duché de Luxembourg, la République de Hongrie, la République de Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Etats membres de l'Union européenne) et la République de Bulgarie et la Roumanie, relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne, au Protocole, à l'Acte et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 25 avril 2005 (1)

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. _______. Note. (1) Session 2005-2006....

• BOB-FR, 8 août 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décret portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1. Protocole portant adaptation des aspects institutionnels de l`Accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats-membres d'une part, et la Roumanie, d'autre part, afin de tenir compte de l'adhésion de la République d'...

... d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, et... et de la Formation, de la Culture et du Tourisme. H. NIESSEN,. Ministre de la Jeunesse et de la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 OCTOBRE 2000. - Décret portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1. Protocole portant adaptation des aspects institutionnels de l`Accord européen établissant une association entre les Communautés europeennes et leurs Etats membres d'une part, et la Roumanie, d'autre part, afin de tenir compte de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, et Annexes I et II, faits à Bruxelles le 28 juin 1999 2. Protocole portant adaptation des aspects institutionnels de l'Accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres d'une part, et la République de Pologne, d'autre part, afin de tenir compte de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, et Annexes I et II, faits à Bruxelles le 25 juin 1999 3. Protocole portant adaptation des aspects institutionnels de l'Accord européen établissant une association entre les ...

... et de la Formation, de la Culture et du Tourisme. H. NIESSEN. Ministre de la Jeunesse et de la Fami...

• BOB-FR, 30 novembre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE