finances locales en alerte

• 10 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à l'évaluation et l'amélioration de la qualité de l'air ambiant (1)

... Gouvernement fixe également les seuils d'alerte et d'information pour les polluants visés à l'ar...a) mesures locales, régionales, nationales et internationales;. b) e...�gion de Bruxelles-Capitale, chargée des Finances, du Budget, la Fonction publique et des Relations ...

• BOB-FR, 21 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant les normes de prévention d'incendie dans les structures d'accueil d'enfants (TRADUCTION).

... détection d'incendie et du système d'alerte manuel, délivré par un établissement comp... de la nature, du risque et des conditions locales. La centrale est adaptée aux détecteurs et... Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 12 juin 2007;. Vu l'avis n° 44 771...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Arrêté royal portant adoption d'un cahier des charges de l'infrastructure ferroviaire

...Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 16 mai 2011;. Vu l'avis 49.596/4 du Con... d'action immédiate, d'intervention et d'alerte. Les limites requises par les STI sont d'applicati... des instructions spéciales (consignes locales pour faisceaux, ateliers, plates-formes de visite ...

• BOB-FR, 19 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 26 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques

...Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 7 novembre 2007;. Vu l'accord du Minist... d'incendie compétent, pour des données locales;. - capacité portante : suffisante, pour que des ...- les installations d'annonce, d'alerte et d'alarme;. - la machinerie des ascenseurs à ap...

• BOB-FR, 18 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge.

... 2.1.6 Finances. Dans le cadre de l'application des réglementat... - pour les niveaux d'alerte U1, U2 et U3, il assure la coordination des action... situation, soit au niveau des autorités locales (bourgmestre, gouverneurs), soit au niveau fédér...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques (TRADUCTION).

... d'incendie compétent, pour des données locales;. - capacité portante : suffisante, pour que de... - les installations d'annonce, d'alerte et d'alarme;. - la machinerie des ascenseurs à ... Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 7 novembre 2007;. Vu l'accord du Min...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux critères d'éligibilité et à la procédure d'approbation des activités de projet dans le cadre de la mise en oeuvre des mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto

...Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 30 juin 2010;. Vu l'accord du Ministre ... conseillers techniques, les autorités locales pertinentes et les populations affectées. - Obser... surveillance et de rapport concernant :- l'alerte en cas d'urgence,- la gestion des sédiments,- le ...

• BOB-FR, 24 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 21 avril 2009;. Vu l'accord du Ministre... compétent en fonction des circonstances locales;. - capacité portante : suffisante, pour que des ...- les installations d'annonce, d'alerte et d'alarme;. - la machinerie des ascenseurs à ap...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge

... anciens niveaux de notification N4 et d'alerte U4 sont remplacés par les niveaux NR et UR. L'obj...Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 25 février 2003;. Vu l'accord de Notre... situation, soit au niveau des autorités locales (bourgmestre, gouverneurs), soit au niveau fédér...

• BOB-FR, 20 novembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les normes de prévention d'incendie dans les structures d'accueil d'enfants

...Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 12 juin 2007;. Vu l'avis n° 44 771/3 du... de détection d'incendie et du système d'alerte manuel, délivré par un établissement compétent... de la nature, du risque et des conditions locales. La centrale est adaptée aux détecteurs et au mo...

• BOB-FR, 21 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE