film en ligne

• 8 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules

... (index) suivi d'un tiret situé sur la ligne médiane horizontale de la marque d'immatriculatio... 3° la reproduction est pourvue d'un film rétroréfléchissant de classe 1, directement lam...

• BOB-FR, 12 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

... ce qui est considéré comme cultures ligneuses. Art. 9. Pour l'application de l'article 22, § ... 10 ans pour des constructions utilisant des films ou des films d'étanchéité intérieure;. - 10 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

... ce qui est considéré comme cultures ligneuses . Art. 9. Pour l'application de l'article 22, § 1... 10 ans pour des constructions utilisant des films ou des films d'étanchéité intérieure; . • 10...

• BOB-FR, 17 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 2009/KR/104 de Cour d'appel, Bruxelles, 19 novembre 2009

... à l'Etat belge de lui fournir un accès en ligne aux données publiques de la BCE, sous peine d'une...�rêt à agir dès lors qu'il résulterait du film publicitaire qu'elle produit que les renseignement...

• 13 FEVRIER 2012. - Décret modifiant, en matière de télécommunications, les règles de droit contenues dans le décret du 27 juin 2005 sur les services de médias audiovisuels et les représentations cinématographiques (1)

... en utilisant un enregistrement ou un film, l'enregistrement ou le film peut être conservé ... les marchés pertinents qui entrent en ligne de compte pour une régulation en vertu de ce chap...

• BOB-FR, 24 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Actualités en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...

... un site internet opérant comme marché en ligne, où les acheteurs potentiels font leurs offres pa...- consultation ou téléchargement de films;. - téléchargement de jeux sur ordinateur et té...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• Circulaire relative aux titres de séjour pour étrangers.

... 4.B), état civil, nationalité, photo, film de protection et sceau communal (points 6 à 9), r... ne peuvent pas trouver place sur une seule ligne, la ligne suivante peut être utilisée. Dans la c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'encadrement et au subventionnement des fédérations de pratiques artistiques en amateur, des Fédérations représentatives de Centres d'expression et de créativité et des centres d'expression et de créativité

... les activités relatives aux domaines du film, de la photo, de la vidéo et des multimédias;. e... de reconnaissance et entre en ligne de compte pour déterminer si le renouvellement de...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 21 DECEMBRE 2009. - Loi portant des dispositions fiscales et diverses (1)

... des mois non encore expirés qui entrent en ligne de compte pour le calcul de la reprise de la rédu...- une oeuvre audiovisuelle belge, telle qu'un film de fiction, documentaire ou d'animation, destiné ...

• BOB-FR, 31 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 1er JUILLET 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 octobre 2007, conclue au sein de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, fixant les conditions de travail dans les entreprises de la presse quotidienne (1)

... des jours de travail effectifs n'entrent en ligne de compte que pour autant que le travailleur devai...3. Monteur film/papier. 4. Préparateur de la copie. 5. Opérateur...

• BOB-FR, 14 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE