Fibre textile

• 18 MAI 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 juin 2007, conclue au sein de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, relative à la classification des fonctions (1)

... à exécuter le détachage sur certaines fibres textiles, même de coloris délicats, au moyen de ...

• BOB-FR, 25 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 22 MARS 2006. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 mai 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, relative à la classification des fonctions (1)

... à exécuter le détachage sur certaines fibres textiles, même de coloris délicats, au moyen de ...

• BOB-FR, 11 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal relatif aux dénominations textiles.

..., sont exclusivement composés de fibres textiles, quel que soit le procédé de mélange o...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 MARS 2007. - Arrêté royal relatif aux dénominations textiles

..., sont exclusivement composés de fibres textiles, quel que soit le procédé de mélange o...

• BOB-FR, 16 avril 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 12 AVRIL 2004. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 mai 2003, conclue au sein de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, relative à la classification des fonctions (1)

... à exécuter le détachage sur certaines fibres textiles, même de coloris délicats, au moyen de ...

• BOB-FR, 8 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 octobre 1981 établissant les méthodes pour le prélèvement d'échantillons et pour l'exécution des analyses quantitatives de mélanges binaires de fibres textiles

• BOB-FR, 29 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 22 JUIN 2003. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 mai 2001, conclue au sein de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, relative à la classification des fonctions (1)

... à exécuter le détachage sur certaines fibres textiles, même de coloris délicats, au moyen de ...

• BOB-FR, 26 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Convention collective de travail du 28 avril 1999, conclue au sein de la Commission paritaire des blanchisseries et des entreprises de teinturerie et dégraissage, relative à la classification des fonctions (Convention enregistrée le 9 juillet 1999 sous le numéro 51311/CO/110). (NOTE : Les modifications de cette CCT publiées à...

... sur des pièces de vêtement et autres textiles qui ont été lavés et/ou nettoyés à sec quel q... à exécuter le détachage sur certaines fibres textiles, même de coloris délicats, au moyen de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JANVIER 2002. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 avril 1999, conclue au sein de la Commission paritaire des blanchisseries et des entreprises de teinturerie et dégraissage, relative à la classification des fonctions (1)

... sur des pièces de vêtement et autres textiles qui ont été lavés et/ou nettoyés à sec quel q... à exécuter le détachage sur certaines fibres textiles, même de coloris délicats, au moyen de ...

• BOB-FR, 11 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 octobre 1981 établissant les méthodes pour le prélèvement d'échantillons et pour l'exécution des analyses quantitatives de mélanges binaires de fibres textiles.

• Legislation Consolidé
• Sección Única