Fibre de verre

• 28 JUILLET 2011. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises occupées dans la région de Battice dans le tissage de fibres de verre et dans la production de tissus multi axials destiné au domaine éolien et ressortissant à la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers (SCP 120.01), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvriers (1)

• BOB-FR, 16 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... frittée.oui1,449Verre flotté (« float »)Verre flotté (« float ») et verre douci ou poli (en t... procédés auxiliaires.oui0,306Produits de fibre de verre en filament continuVerre fondu destiné �...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 34395/06 et 35020/07 de Cour du Travail, Liège (Liège), 14 mars 2008

..., a travaillé au contact physique de la fibre de verre tout au long de sa carrière professionne...

• 15 DECEMBRE 2011. - Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012 (1)

...�sidus non inertes d'unités de recyclage du verre utilisant du verre collecté sélectivement pour l... déchets provenant de la fabrication de la fibre de verre, des matières enlevées du lit, des berg...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif aux dénominations textiles.

..., sont exclusivement composés de fibres textiles, quel que soit le procédé de mélange o... 43 Verre (m) textile Fibre constituee de verre. 44 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 octobre 1981 établissant les méthodes pour le prélèvement d'échantillons et pour l'exécution des analyses quantitatives de mélanges binaires de fibres textiles

...(34), polypropylène (36), élasthanne (42), verre textile (43), élastomultiester (45), élastoléfi...

• BOB-FR, 29 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº P.08.0163.F de Belgique, 23 avril 2008

... à fournir à ce groupement des boulons en fibre de verre et à coquille, ensuite d'un contrat part...

• Arrêté royal fixant, pour certaines entreprises relevant de la Commission paritaire de l'industrie verrière, les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier.

... ouvriers des entreprises produisant de la fibre de verre dans l'arrondissement de Verviers et ress...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin de corriger des...

... ". 19.7. Usines de panneaux de fibres de bois, 1 B. d'agglom... fibres de roche et de laine de verre :. 1° avec une puissance connectee to...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 octobre 1981 établissant les méthodes pour le prélèvement d'échantillons et pour l'exécution des analyses quantitatives de mélanges binaires de fibres textiles.

... le spécimen dans le récipient de verre mentionné dans la partie appropriée de la métho...

• Legislation Consolidé
• Sección Única