faune et flore du pays

• 10 MAI 2012. - Ordonnance relative à la mise en conformité de la législation environnementale avec la Directive 2008/99/CE relative à la protection de l'environnement par le droit pénal (1)

..., ou de la qualité de l'eau ou bien de la faune ou de la flore. ». Section 2. - Modifications à ... européen et du Conseil, vers certains pays auxquels la décision de l'OCDE sur le contrôle d...

• BOB-FR, 23 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant application de l'article 4 de l'ordonnance du 2 mai 1991 relative à l'utilisation des pesticides.

... des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage;. Considérant l'avance ... de scolytes du genre Trypodendron du sud du pays vers la Région de Bruxelles-Capitale et qu'il est...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté ministériel portant application de l'article 4 de l'ordonnance du 2 mai 1991 relative à l'utilisation des pesticides

... des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage;. Considérant l'avance ala... de scolytes du genre Trypodendron du sud du pays vers la Région de Bruxelles-Capitale et qu'il est...

• BOB-FR, 6 octobre 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 août 2006

La circonstance que certains intérêts minoritaires justifiant l'ouverture la procédure de classement d'un site aurait momentanément disparu, loin de diminuer l'intérêt du site, renforce la nécessité d'intervenir par des mesures de conservation afin d'en assurer la protection contre le danger signalé dès lors que ces éléments sont récupérables. Cette protection fait partie des mesures qui définissent le concept de conservation au sens de l'article 2, 2º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, en même temps que, entre autres, la gestion, la restauration, la consolidation ou la réaffectation du bien, sans parler de l'entretien de celui-ci.

...Vu la grande richesse du paysage végétal et son intérêt culturel;. Vu l'intér�... que des espèces végétales rares ou une faune particulière qui justifierait la mesure de classe... des plantations, de la faune et de la flore ou nuisibles à la qualité des eaux sont prohibé...

• 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal fixant les rétributions et cotisations dues au Fonds budgétaire des matières premières et des produits

... le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES... qui n'était pas encore présente dans aucun pays membres de l'Union Européenne au 13 mai 2000 et q...

• BOB-FR, 29 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... aucun risque pour l'eau, l'air, le sol, la faune, la flore et le climat;. b) sans causer des nuisan...c) sans nuire à la nature et au paysage. CHAPITRE 2. - Dispositions générales relatives ...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... en sciences Danger pour la faune et la. physiques et naturelles, y flore. compris l'agronomie et les. ... répertoriées par les autorités de chaque pays concerné. Des prophylaxies médicales et/ou sanit...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 MAI 2011. - Loi modifiant la loi du 9 juillet 1984 concernant l'importation, l'exportation et le transit de déchets (1)

... de risque pour l'eau, l'air, le sol, la faune ou la flore;. b) sans provoquer de nuisances sonor...c) sans porter atteinte aux paysages et aux sites présentant un intérêt particulier....

• BOB-FR, 23 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Extrait de l'arrêt n° 30/2010 du 30 mars 2010 Numéros du rôle : 4563, 4592, 4608, 4613, 4625 et 4627/4589/4614/4618 et 4621/4619/4620, 4622, 4623, 4624 et 4628/4626/4673, 4674, 4675, 4678, 4682, 4683

... de sauvegarder le caractère naturel et paysager de la forêt de Soignes, son écosystème, sa faunne et sa flore. Les permis ratifiés ont été accordés à la SA... des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages » (ci-après : « la dire...

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant équivalence d'une demande de dérogation aux objectifs de développement et aux objectifs finaux du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION).

...Objectifs finaux proposés. 1.2.1. Paysage et carte. Les élèves :. 1. peuvent décrire ... du point de vue situation, climat, faune et flore types;. 13. peuvent illustrer par des e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única