faune et flore

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2 termes du glossaire pour faune et flore

- Conservation de lhabitat naturel, de la faune et de la flore sauvage (sites Natura 2000)

837 documents pour faune et flore

- 18 MAI 2011. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge pour l'année 2011 à la CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction)
- BOB-FR, 22 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 3 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Comité scientifique visé à l'article 14 de l'arrêté royal du 9 avril 2003 relatif à la protection des espèces de faune et flore sauvages par le contrôle de leur commerce, dénommé ci-après le « Comité scientifique CITES »
- BOB-FR, 25 janvier 2012
- Autres arrêtés
- Décret relatif à la conservation des sites [Natura] 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages. (Erratum, M.B. 14-02-2002, p. 5623)
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 6 DECEMBRE 2001. - Décret relatif à la conservation des sites Nature 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages (1)
- BOB-FR, 22 janvier 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté royal relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-06-2003 et mise à jour au 01-01-2007)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret modifiant la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne la réglementation relative à la conservation des sites Natura 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les zones qui ont été proposées à la Commission européenne comme zones de protection spéciales en application de l'article 4, premier alinéa, de la Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. (TR...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 AVRIL 2003. - Arrêté royal relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce. - Traduction allemande
- BOB-FR, 30 octobre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 octobre 2000 relatif à la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-11-2000 et mise à jour au 20-12-2005)
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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