famille nombreuses

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3.066 documents pour famille nombreuses

- Arrêt nº 56882 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 février 2011
... pas à même de fournir le nom de famille de la personne contre qui vous avez déposé une p... membres de votre famille depuis de nombreuses années. Enfin, il nous est également permis de d...
- Introduction
De nombreuses assurances sont souscrites au cours du mariage. Lorsque l'un des deux conjoints quitte le domicile conjugal, de nombreuses conséquences peuvent en résulter sur le plan des assurances qui ont été souscrites. Il est dès lors souhaitable, lors de chaque modification de la situation de famille, d'examiner les polices d'assurances dans la mesure où elles sont souvent liées à la situation familiale. Nous examinerons ci-après ce qui se produit lors du versement du capital d'une assurance groupe ou d'une assurance vie souscrite au cours du mariage. Nous évoquerons également les assurances suivantes : - RC familiale; - assurance incendie; - assurance auto; - assur...
- Comment optimaliser fiscalement et socialement son divorce
- Divorce et assurances
- Arrêt nº 57997 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 17 mars 2011
...Après son enterrement, la famille se réunit et vous désigne comme successeur de vo... ogou » depuis de nombreuses années et qu'ils refusaient même de vous en parl...

- Arret nº C.10.0685.F de Cour de cassation, Belgique, 1 mars 2012
... porter le nom [du demandeur], à la famille duquel il ne peut appartenir ; dit qu'en applicati...- de très nombreuses déclarations produites par les deux parties attes...
- Arrêt nº 54879 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 25 janvier 2011
...A chaque fois, votre famille aurait dû payer des pots de vin pour vous faire l... que vous dites avoir subi de très nombreuses fractures. Enfin, vous ne fournissez pas non plus ...
- Arrêt nº 62639 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mai 2011
... Premièrement, de nombreuses lacunes sont à relever dans vos déclarations conncernant votr mariage et votre belle-famille, remettant en cause la réalité de votre union à...
- Arrêt nº 69958 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 16 novembre 2011
... à Poterk, tantôt à Zahaq, dans la famille de votre mari. Cependant,. des Albanais, en unifor... sa famille à vivre cachés pendant de nombreuses années, empêchant ses fille de fréquenter l'éc...
- Arrêt nº 57421 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 7 mars 2011
...Les autre membres de votre famille sont par contre tous adeptes du vaudou; votre pèr..., vos déclarations ont révélé de nombreuses imprécisions et incohérences qu portent atteinte...
- Arrêt nº 67561 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 29 septembre 2011
...Votre famille est contrainte de déménager dans une des petites... famille a également p récupérer de nombreuses terres, dont la vente a pu notamment payer vos ét...
- Arrêt nº 59429 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 8 avril 2011
... Votre famille aurait été harcelée par des individus intéress... personnes qu seraient responsables de nombreuses intimidations à l'encontre de votre famille mai a...

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