Famille nombreuse

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183 documents pour Famille nombreuse

- 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne
...- les membres d'une famille nombreuse, en possession de la carte délivrée pa...
- BOB-FR, 7 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 10 MAI 2007. - Arrêté royal portant approbation du deuxième contrat de gestion conclu entre l'Etat et la société anonyme de droit public Société nationale des Chemins de fer belges
... de 6 à moins de 12 ans, membres d'une famille nombreuse, sur présentation de leur carte de réd...
- BOB-FR, 15 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arret nº 61/2011 de Cour du Travail, Liège (Liège), 8 mars 2011
...N'ayant pu faire face aux nombreuses charges liées à cette acquisition, principalemen.... Le Fonds du logement des familles nombreuses de Wallonie est disposé à accorder un...

- Deuxième avenant au contrat de gestion conclu entre l'Etat et la société anonyme de droit public Société nationale des Chemins de fer belges.
... de 6 à moins de 12 ans, membres d'une famille nombreuse, sur présentation de leur carte de réd...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 25 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne
...- les membres d'une famille nombreuse, en possession de la carte délivrée pa...
- BOB-FR, 13 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 6 novembre 2003 modifiant les prix à percevoir pour le transport de voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne.
... 8.4. Réduction famille nombreuse. -pour les abonnements dont la périod...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 62135 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 25 mai 2011
... étant dan votre cas étaient très nombreuses et la ville, faute de moyens financiers, n'aurait ... vou héberger provisoirement avec votre famille. N'ayant trouvé aucune solution à votre problèm...
- 5 MARS 2008. - Décret portant création d'un éco-malus sur les émissions de CO² par les véhicules automobiles des personnes physiques dans le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus (1)
...4° "famille nombreuse" : ménage comprenant au moins trois enf...
- BOB-FR, 12 mars 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-2003 et mise à jour au 30-06-2004).
... 8.4 (Réduction famille nombreuse. -pour les abonnements dont la périod...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 29 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne
...- les membres d'une famille nombreuse, en possession de la carte délivrée pa...
- BOB-FR, 6 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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