famille mary

• Jugement nº 07/15116/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 9 mars 2011

...- l'avis écrit de Monsieur G. MARY, Substitut de l'Auditeur du travail de Mons dépos...au taux de travailleur ayant charge de famille. Elle lui réclame donc le remboursement de versem...

• Arrêt nº 64227 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011

...ROUSSEL loco Me S. MARY, avocat, qui comparaît pour l partie requérante,... de carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen de l'Union en qualité de partenair a...

• Arrêt nº 67408 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 28 septembre 2011

... de vous cacher chez un membr de votre famille éloignée dans la région de Novalak. Le 1er ma...- Compte-rendu de Mary Robinson devant la Commission quant à sa visite e...

• 27 JULI 2006. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende aanwijzing van de leden van de examencommissie van de Franse Gemeenschap voor het secundair onderwijs

...Mevr. VERDICKT Mary, leraar aan het Athénée royal te Geldenaken. Mev...Yvette BESSELING, Institut de la Sainte Famille, B-6760 Virton. Emilie BIOURGE, Communauté scolai...

• BOB-NL, 3 novembre 2006
• Andere besluiten
• FRANSE GEMEENSCHAP

• Arrêt nº 67407 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 28 septembre 2011

... en Belgique, vous auriez appris de votre famille restée au Daghestan qu'un convocation aurait ét�... de l'Homm (AIDH) concernant la visite de Mary Robinson en Tchétchénie ;. - un communiqué de l...

• 27 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire

...Mme VERDICKT Mary, professeur à l'Athénée royal à Jodoigne. Mme ...Yvette BESSELING, Institut de la Sainte-Famille, B-6760 Virton. Emilie BIOURGE, Communauté scolai...

• BOB-FR, 3 novembre 2006
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Jugement nº 10/399/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 20 décembre 2010

...Mary qui a émis un avis oral auquel il n'a pas été r... comme travailleur ayant charge de famille et de vous octroyer des allocations comme travaill...

• Arret nº 50.874 de Cour du Travail, Bruxelles, 31 juillet 2009

... mission d'assurer aux personnes et aux familles l'aide due par la collectivité (art. 57, §1er de... allocations familiales belges pour l'enfant Mary ainsi que d'une pension alimentaire pour cet enfan...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 octobre 2004

Les conditions imposées par l'article 17, §2, alinéa 1er, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, pour qu'une suspension de l'exécution puisse être ordonnée, sont juridiquement distinctes et doivent être simultanément remplies. Leur appréciation doit être opérée de manière distincte ; la pertinence du risque de préjudice grave difficilement réparable allégué ne découle pas automatiquement du caractère reconnu sérieux ou non des moyens invoqués dans la demande de suspension.

...4. DERYCKE Ann-Mary, ayant tous élu domicile chez Me Dirk VAN HEUVEN,... péril la sécurité d'existence de leur famille, que ces parties n'apportent non plus aucune préc...

• Arrêté dressant la liste des établissements éligibles au programme d'urgence pour l'année 1998.

... Ste Famille d'Helmet Bruxelles rue Chaumontel, ... Gery Ecaussinnes rue Anselme Mary, 13. Ecole libre St Remny Ecaussinnes ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única