facture pro format

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal établissant le Code d'éthique pour les télécommunications

... de répression (et, le règlement de la facture de l'utilisateur final qui en résulte; voir artic..., un message de confirmation avec un format fixe doit toujours être envoyé à l'utilisateur ...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... effectuée dans le cadre du maximum à facturer, ainsi que (..) la marge de sécurité, visée à ... de remboursement, mais pour un autre format de conditionnement et/ou type de conditionnement;....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses en matière de communications électroniques (1)

...Le format d'identification de la ligne appelante fournie doi... « aux abonnés » et les mots « une facture détaillée ». Art. 27. A l'article 123, § 5, de...

• BOB-FR, 4 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 3 mars 2005 relatif au Code de l'eau, établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région wallonne.

... 5 Autres (factures de tiers). 2 Achats d'Eau brute. 3 ... Au besoin, le format et la présentation de ces informations sont préc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 3 mars 2005 relatif au Code de l'eau, établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région wallonne

... de raccordements et la consommation facturée dans chaque sous-bassin. . Sous-section 2. - Règl...Au besoin, le format et la présentation de ces informations sont préc...

• BOB-FR, 26 août 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Règlement technique pour la gestion du réseau de distribution de gaz en Région de Bruxelles-Capitale et l'accès à celui-ci.

... préalablement informé le Service, le format des documents par lesquels ces informations doiven... d'un raccordement standard sont facturés au demandeur, selon les tarifs applicables, à moi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2008 ENTRE L'ETAT ET L'INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE (INAMI).

... de l'assurance) et du Maximum à facturer, de la forfaitarisation des médicaments dans les ... investissement dans la gestion et la formation des ressources humaines. Il appartiendra à l'In...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Code de l'Eau coordonné - Partie réglementaire (Livre II du Code de l'environnement). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2005 et mise à jour au 07-12-2006)

... a) 100 mètres pour les formations aquifères sableuses;. b) 500 mètres pour les f... de sachets d'aliments ou d'engrais, des factures ou bordereaux de livraison relatifs aux achats et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant des dispositions diverses. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-2005 et mise à jour au 28-12-2006).

... sont les reproductions exactes dans un format électronique des exemplaires sur papier prévus �... Matières fissiles enrichies adresse une facture à l'Etat belge pour le même montant que l'appel ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Belpex règlement de marché.

... pour inconsistance et déséquilibre) facturés/crédités par le GRT à un ARP conformément au C... Dans cette demande, Belpex précise le format et le délai dans lesquels cette information doit ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única