fabrication industrielle du verre

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... Culture de cereales et cultures industrielles. 01110 Culture de cereales et cultures indust... 0112202 la fabrication de fleurs sechees. 0112203 la production de sem... la fabrication de tissus en fibres de verre. 173 Ennoblissement textile. 1730 Enn...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

...d) les eaux usées domestiques et industrielles, qui sont déversées indirectement dans les eaux ... comme matière première pour la fabrication de nouvelles matières ou produits, et aux résidu... utilisent ou prétraitent des déchets de verre provenant de ramassages comme matière première p...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 JUNI 2010. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot wijziging van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 4 maart 1999 tot vaststelling van de lijst van inrichtingen van klasse I.B, II en III in uitvoering van artikel 4 van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 17 december 2009 tot vaststelling van de lijst van de risicoactiviteiten en het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 20 mei 1999 tot verplichting van het inwinnen van het advies van de Brusselse Hoofdstedelijke Dienst voor Brandweer en Dringende Medische Hulp voor bepaalde ingedeelde inrichtingen

... steenkool en bruinkoolagglomération industrielle de houille et de lignite373 h) installaties voor d... vezelsInstallations destinées à la fabrication de fibres minérales artificielles15711 h) install... et fonderie de glaces, fibres de verre, laine de verre, fibres minérales artificielles e...

• BOB-NL, 29 juin 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... Culture de cereales et cultures industrielles. 01110 Culture de cereales et cultures indus... 0112202 la fabrication de fleurs sechees. 0112203 la production de se... la fabrication de tissus en fibres de verre. 173 Ennoblissement textile. 1730 E...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'obligation de notification périodique de données environnementales pour certaines installations industrielles classées.

... f) Installations pour la fabrication |*. de produits a base de charbon et |. ... fabrication du verre, y compris de| tonnes par jour. fibres de v...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... Culture de cereales et cultures industrielles. 01110 Culture de cereales et cultures ind... 0112202 la fabrication de fleurs sechees. 0112203 la production de ... la fabrication de tissus en fibres de verre. 173 Ennoblissement textile. 1730 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 mars 1999 fixant la liste des installations de classe I.B, II et III en exécution de l'article 4 de l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 décembre 2009 fixant la liste des activités à risque et l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mai 1999 imposant l'avis du Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente en Région de Bruxelles-Capitale pour certaines installations classées

... dans cette liste l'agglomération industrielle de houille et de lignite qui présente des risques... vezelsInstallations destinées à la fabrication de fibres minérales artificielles15711 h) install... et fonderie de glaces, fibres de verre, laine de verre, fibres minérales artificielles e...

• BOB-FR, 29 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal fixant la liste des industries, professions ou catégories d'entreprises dans lesquelles la victime d'une maladie professionnelle est présumée avoir été exposée au risque de cette maladie.

... - Fabriques ou departements de fabrication des isocyanates. - Fabrication et a... - Utilisation industrielle de l'acide nitrique dans les. op... - Sablage et matage du verre a l'aide de sable. - Sablage d'imme...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... de consommation10711Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche10712Fabrication... de plats préparés (uniquement la fabrication de pizza précuite (de boulangeries industrielles)... en matières plastiques23110Fabrication de verre plat23120Façonnage et transformation du verre pla...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.

... - opticien spécialisé en verres de contact (" Kontaktlinsenoptiker ",. - pédicu... Classe 24 Fabrication de chaussures, d'articles d'habillement et de lite... 251 Sciage et préparation industrielle du bois. 252 Fabrication de produits demi-finis ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única