fabrication de bijoux

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... 15520 Fabrication de glaces de consommation. 15811 Boulangeries i... 36223 Fabrication de bijoux et de parures. 36224 Fabrication d'articles d'o...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0112202 la fabrication de fleurs sechees. 0112203 la production de sem... des pierres precieuses et fabrication de bijoux. 3621 Fabrication de monnaies et medailles. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.08.0510.F de Cour de cassation, Belgique, 2 décembre 2011

... 1981, a exercé le commerce de fabrication d'articles de maroquinerie et de voyage depuis le ...-monnaie, des trousses de maquillage et de bijoux, des portefeuilles, des étuis à lunettes, stylos...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande. (Traduction).

... 15520 Fabrication de glaces de consommation. 15811 Boulanger... 36223 Fabrication de bijoux et de parures. 36224 Fabrication d'article...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0112202 la fabrication de fleurs sechees. 0112203 la production de se... des pierres precieuses et fabrication de bijoux. 3621 Fabrication de monnaies et medailles....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUILLET 2004. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 septembre 2003, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, relative à la classification professionnelle en exécution de l'article 17 de l'accord national 2003-2004 du 16 mai 2003 (1)

... une machine ou un appareil dans la fabrication. * Qualités personnelles :. - connaissance élém... sertir toutes pierres précieuses dans des bijoux;. - horlogers-réparateurs :. - réparation inté...

• BOB-FR, 13 septembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0112202 la fabrication de fleurs sechees. 0112203 la production de ... des pierres precieuses et fabrication de bijoux. 3621 Fabrication de monnaies et medaille...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 6, § 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 avril 2004 relatif aux chèques-conseil (TRADUCTION).

... 15520 Fabrication de glaces de consommation. 15811 Boulangeries ... 36223 Fabrication de bijoux et de parures. 36224 Fabrication d'articles d'...

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• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux grandes entreprises pour des investissements réalisés dans les régions assistées (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2004 et mise à jour au 25-01-2005)

... 15520 Fabrication de glaces de consommation. 15811 Boulangeri... 36223 Fabrication de bijoux et de parures. 36224 Fabrication d'articles...

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• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 juin 2007

Concernant les biens et avoirs financiers spoliés qui peuvent faire l'objet d'un dédommagement sur base de la loi du 20 décembre 2001 relative au dédommagement des membres de la Communauté juive de Belgique pour les biens dont ils ont été spoliés ou qu'ils ont délaissés pendant la guerre 1940-45, l'exposé des motifs de l'article 6 précise que "(...) sont visés les biens et les avoirs financiers détenus, soit par l'Etat, soit par des institutions financières ou des entreprises d'assurances, dont une trace a été retrouvée par la commission Buysse ou dans le cadre de l'examen de la demande par la commission (...)" (Doc. parl. Ch., sess. 2000-2001, nº 50-1379\/001, p.5). Lorsqu'aucune trace d'un compte bloqué crédité du produit de la vente forcée de biens spoliés n'a été retrouvée, l'articl...

... 2 x 400 euros pour confiscation bijoux et biens personnels lors déportation Anna et arre...Matériel de fabrication + stock"; qu'il n'a pas été en mesure de répond...