Extreme-Orient

• Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage du 15 décembre 2011 concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Val-I-Pac, avenue Reine Astrid 59, bte 11, 1780 Wemmel en qualité d

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés

• Le droit naturel - Les droits de l'homme - Les crimes de guerre - Les crimes contre l'humanité

Chapitre 1 : Les droits de l'homme, notion moderne - Chapitre 2 : Le droit naturel - Chapitre 3 : Les droits de l'homme, sources et reconnaissances - Chapitre 4 : Que recouvre actuellement la notion des droits de l'homme ? - Chapitre 5 : Le droit de la guerre - Les crimes contre l'humanité - Le génocide - A. Le droit de la guerre - B. Les crimes de guerre - C. Les crimes contre l'humanité - D. Le génocide - E. Autres crimes contre l'humanité - F. Superposition avec les crimes de guerre - G. La Belgique - Chapitre 6 : Les droits de l'homme, cadre nécessaire au développement de rapports et d'activités économiques dans le monde actuel

• Le droit, la justice
• Partie 1: Le droit

• Arrêté du Gouvernement flamand réglant la mise à la disposition de biens d'équipement flamands, en vue de la promotion de l'exportation. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-11-1994 et mise à jour au 12-06-1997)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 NOVEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la composition de la délégation de l'autorité dans le comité de concertation de base de l'Agence wallonne à l'Exportation

• BOB-FR, 14 novembre 1998
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Convention unique sur les stupéfiants de 1961.

• Legislation Consolidé
• Sección Única