externalisation informatique

• Arrêté ministériel portant délégation des compétences en matière d'exécution de la convention relative à l'externalisation de l'informatique aux fonctionnaires du Ministère de la Communauté flamande (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juin 1996 fixant le cadre organique du Ministère de la Communauté flamande à l'occasion de l'externalisation de l'informatique et la structuration de la demande (Traduction).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 MARS 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juin 1996 fixant le cadre organique du Ministère de la Communauté flamande à l'occasion de l'externalisation de l'informatique et la structuration de la demande

• BOB-FR, 1 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... soutien juridique, administratif et informatique de ces missions et que, par le seul fait du transf...- l'externalisation des activités de gestion de portefeuille;. - la c...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... du matériel sanitaire, du matériel informatique, …) sont exonérées fiscalement dans la mesure ...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• 9 MARS 2007. - Arrêté royal n° 55 relatif au régime des assujettis formant une unité TVA

...�veloppées par les entreprises, l'externalisation et la centralisation de certaines fonctions (notam... celles de support administratif, informatique, back office, call center, etc.) faisant appel à ...

• BOB-FR, 15 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)

... Section 1re. - Informatique. Sous-section 1re. - Mise en oeuvre des besoins fo... en cas de sous-traitance ou d'externalisation. 5. Les projets font l'objet d'un plan d'action co...

• BOB-NL, 25 mai 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• Arrêté royal n° 55 relatif au régime des assujettis formant une unité TVA.

...�veloppées par les entreprises, l'externalisation et la centralisation de certaines fonctions (notam... celles de support administratif, informatique, back office, call center, etc.) faisant appel à ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal visant à transposer la Directive européenne concernant les marchés d'instruments financiers.

... L'externalisation visée a l'alinéa 1er ne peut s'effectuer d'une m... et de sécurité dans le domaine informatique et d'un contrôle interne. Elle tient compte à ce...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal visant à transposer la Directive européenne concernant les marchés d'instruments financiers

... internes (y compris les procédures informatiques). Par « règles non discrétionnaires », il faut... le risque opérationnel en cas d'externalisation (« outsourcing ») d'activités ;. - d'une politi...

• BOB-FR, 31 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES