externalisation definition

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

...- l'externalisation des activités de gestion de portefeuille;. - la c...Cet article reprend les définitions pertinentes de l'article 2 de la loi du 2 août 20...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• L'organisation des pensions complémentaires

L'organisation des régimes sectoriels. A. Les régimes sectoriels ordinaires. 1. Les acteurs. 2. L'instauration, la modification et l'abrogation du régime sectoriel. a. L'instauration du régime sectoriel. b. La modification du régime sectoriel. c. L'abrogation du régime sectoriel. 3. Les conditions d'adhésion à un régime sectoriel. a. L'âge de l'affiliation. b. L'examen médical préalable. c. L'interdiction de distinction illicite. 4. La sortie du régime sectoriel. a. Définition. b. Les effets de la sortie. c. La procédure de sortie. d. Les possibilités offertes à l'affilié en cas de sortie. 5. Les réserves et prestations acquises - Les garanties de rende...

..., en application du principe d'externalisation des prestations, la LPC impose que la gestion de t...

• Le nouveau régime des pensions complémentaires: Aspects sociaux et fiscaux
• Les Pensions Complémentaires
• Le Volet Social de la Loi Vandenbroucke

• 10 AOUT 2009. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des Sociétés et de l'arrêté royal du 12 septembre 1983 déterminant la teneur et la présentation d'un plan comptable minimum normalisé

..., les contrats de crédit-bail, l'externalisation et les opérations similaires. Des informations ap... une entreprise associée (selon la définition dans IAS 28 Participations dans des entreprises as...

• BOB-FR, 24 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)

... Préambule . Chapitre 1er. - Définitions. - dispositions générales. Section 1re. - Défin... en cas de sous-traitance ou d'externalisation. 5. Les projets font l'objet d'un plan d'action co...

• BOB-NL, 25 mai 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• Arrêté royal portant les règles et modalités visant à transposer la directive concernant les marchés d'instruments financiers.

... entreprises d'investissement et la définition de certains termes aux fins de ladite directive;. ... lié sur la base d'un contrat d'externalisation conclu aux fins de la fourniture de services d'inv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux activités d'audit interne dans certains services du pouvoir exécutif fédéral.

... Art. 4. La définition des conditions d'exécution des activités d'audit... partielle qu'au cas de l'externalisation complète de l'exécution des activités d'audit i...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté de la Commission bancaire, financière et des Assurances concernant le règlement relatif aux fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d'investissement.

TITRE Ier. - Champs d'application et définitions. CHAPITRE 1er. - Champs d'application. Article...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les personnes assujetties à la T.V.A.

. Définition de l’assujetti à la T.V.A. 2.1.1. Référence légale. 2.1.2. Notion d’assujetti. 2.1.3. Début et fin de l’assujettissement. 2.1.4. Conséquences de l’assujettissement à la T.V.A. 2.2. Catégories d’assujettis à la T.V.A. 2.2.1. Les assujettis avec droit à déduction. 2.2.2. Les assujettis franchisés. 2.2.3. Les assujettis exonérés. 2.2.4. Les assujettis exploitants agricoles. 2.2.5. Les personnes morales non assujetties. 2.2.6. Les assujettis mixtes ou partiels. 2.2.7. Les assujettis étrangers. 2.2.8. Les assujettis occasionnels sur option. 2.2.9. Les assujettis occasionnels d'office. 2.2.10. Résumons-nous. 2.2.11. Cas parti...

• Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base
• La législation

• 27 MARS 2002. - Décret portant création de l'Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française (ETNIC) (1)

...CHAPITRE Ier. - Définitions, missions et ressources. Article 1er. Au sens du p... gestion des fonctions clés de l'externalisation. § 2. Pour autant que cela ne porte pas préjudic...

• BOB-FR, 17 mai 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• La gestion des débiteurs : aspects financiers et techniques

La notion de credit management. 1. Les répercussions auprès des fournisseurs et le coût des intérêts. 2. Les frais de recouvrement. 3. La perte pure et simple. B. Les moyens de contrôle d’une entreprise. 1. L’équilibre financier des processus. 2. L’analyse globale.

...�lais de paiement favorise aussi l'externalisation des activités. Celle-ci et la sous-traitance ont .... . Partant de cette définition, on obtient quatre grands postes, répartis entre ...

• La gestion des débiteurs ou l'art de se fer payer
• Sumario