exportation allemagne

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... efficace de contrôles nationaux à l'exportation, portant tant sur l'exportation que sur le transit... PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE,. DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE D'ESTONIE,. DU...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 MAI 2003. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 mars 2003 portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire

... en matière d'influenza aviaire en Allemagne,. Arrête :. Article 1er. Dans l'article 2 de l'ar...L'exportation d'aliments pour animaux en provenance de la Belgiq...

• BOB-FR, 12 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 décembre 1930 concernant le trafic des substances soporifiques et stupéfiantes, et l'arrêté royal du 22 janvier 1998 réglementant certaines substances psychotropes, en vue d'y insérer des dispositions relatives à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, et modifiant l'arrêté...

... Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République fran}aise, relatif à la supp..., vente, transport, importation, exportation, etc.) et de la détention des stupéfiants néces...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... n° 467/2001 du Conseil interdisant l'exportation de certaines marchandises et de certains services ... Meyer Ring 10-1415-80809, Munich, Allemagne; b) 129 Park Road, London NW8, Royaume-Uni; c) 28 ...

• BOB-FR, 2 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

...Adresse : Iltisstrasse 58, 24143 Kiel, Allemagne (ancienne adresse). Date de naissance : 20.12.1969... n° 467/2001 du Conseil interdisant l'exportation de certaines marchandises et de certains services ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 AVRIL 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... n° 467/2001 du Conseil interdisant l'exportation de certaines marchandises et de certains services ...) en octobre 2008, était emprisonné en Allemagne. Date de la désignation : 23.9.2003. », sous la ...

• BOB-FR, 23 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Appel à candidatures pour la Région wallonne Il est procédé à l'appel public à candidatures en vue de l'attribution de mandats de fonctionnaires généraux (H/F) A2 dans les Organismes d'intérêt publics

... (h/f) de l'Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers (AWEX) - rang A2... des régions concurrentes (Flandre, Allemagne, France, Pays-Bs,UE-15);. - aider les entreprises ...

• BOB-FR, 21 mars 2008
• Avis officiels
• SELOR - BUREAU DE SELECTION DE L'ADMINISTRATION FEDERALE

• 1er DECEMBRE 2005. - Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté européenne ainsi que ses Etats membres, et l'Ukraine, fait à Kiev le 1 décembre 2005.

... de WASSENAAR sur le contrôle des exportations, ainsi qu'à la cryptographie et aux techniques ... ALLEMAGNE 01/12/2005 Notification 26/01/2006. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... n° 467/2001 du Conseil interdisant l'exportation de certaines marchandises et de certains services ... à la prison de Stadelheim, à Munich, Allemagne. ». 3) La mention « Yasser Mohamed Ismail Abu Sh...

• BOB-FR, 23 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 10 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... n° 467/2001 du Conseil interdisant l'exportation de certaines marchandises et de certains services ... Adresse : Kauteräckerweg 5, 89077 Ulm, Allemagne. Né le 28 février 1985, à Ulm, Allemagne. Natio...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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