Exploration petroliere

• 23 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la stratégie pour le milieu marin concernant les espaces marins belges

... sélective (due par exemple à l'exploration et à l'exploitation de ressources biologiques et ... l'exploration et de l'exploitation pétrolière, gazière et minérale ou de retombées atmosphér...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

..., inspection des mines, prospection pétrolière, expéditions scientifiques, etc.) qui ne peuvent ... internationale, ainsi que de l'exploration ou de l'exploitation des richesses naturelles en m...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 décembre 1997 fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction).

... residus d'exploitation miniere ou petroliere, etc.);. Q12 - Matieres contaminees (par exemp... 01 Dechets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et. des car...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... residus d'exploitation miniere ou petroliere, etc.);. Q12 - Matieres contaminees (par exempl... 01 Dechets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines. et des c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única