Exploitation forestiere

• 8 MARS 2009. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique. - Production forestière. - Exploitation forestière. - Scieries. - Commerce du bois

• BOB-FR, 13 mai 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 13 août 1975 relatif au paiement de la journée de travail commencée dans les entreprises d'exploitation forestière ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie du bois.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MARS 2009. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - Industrie transformatrice du bois - Artisanat du bois - Production forestière - Exploitation forestière - Scieries - Commerce du bois

• BOB-FR, 13 mai 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 6 FEVRIER 2006. - Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 13 août 1975 relatif au paiement de la journée de travail commencée dans les entreprises d'exploitation forestière ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie du bois (1)

• BOB-FR, 17 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon de désignation du site Natura 2000 BE33015 - « Bois d'Anthisnes et d'Esneux »

...Considérant que les exploitations agricoles situées dans ou à proximité du site N... ou agréée ou d'une réserve forestière et la réforme des mesures de gestion applicables ...

• BOB-FR, 24 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté royal relatif au paiement de la journée de travail commencée dans les entreprises d'exploitation forestière ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie du bois. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-11-1975 et mise à jour au 17-02-2006

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément des acheteurs et des exploitants de bois conformément à l'article 79 du Décret forestier du 13 juin 1990

... effectuant des activités d'exploitation forestière. § 2. Le présent arrêté ne s'appli...

• BOB-FR, 18 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Décret relatif au Code forestier.

... et l'amélioration des ressources forestières et leur contribution au cycle du carbone;. 2° l... 10° exploitation : coupe et débardage d'arbres, à l'exclusion des...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision des plans de secteur de Thuin-Chimay et de Philippeville-Couvin (planche 57/7) en vue de l'inscription de deux zones d'extraction en extension de la carrière de Lompret, d'une zone d'espaces verts sur le territoire de la commune de Chimay (Lompret) et de la réaffectation en zone agricole, au titre de compensation planologique, de terrains sis dans la partie Est de la zone d'extraction existante sur le territoire des communes de Chimay (Lompret) et de Couvin (Aublain)

...- inscrire en zone naturelle, forestière ou d'espaces verts une surface au moins équivalen..., dans le permis, une profondeur d'exploitation qui n'entraîne pas d'exhaure;. - tenir compte des...

• BOB-FR, 9 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 23 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'entrée en vigueur des alinéas 2 et 3 de l'article 85 du décret du 15 juillet 2008 relatif au Code forestier et au report du délai d'exploitation des coupes vendues dans les bois soumis au régime forestier durant l'été et l'automne 2007

... du secteur de l'exploitation forestière;. 5° à la date du début mars, dans les forêts ...

• BOB-FR, 28 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE