Exploitation du minerai

• 4 AVRIL 2003. - Décret relatif aux minerais de surface (1)

... qui sont extraits dans les zones d'exploitation de gravier suivant le décret du 14 juillet 1993 p...

• BOB-FR, 25 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... métalliques présents dans les minerais, les concentrés et les matières premières secon... la configuration technique et à l'exploitation de la sous-installation, autres que le simple remp...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 168/2011 de Cour Constitutionnelle, 10 novembre 2011

Loi du 28 avril 2010 portant des dispositions diverses (art. 25 et 26)

... à partir de l’extraction du minerai d’uranium jusqu’à l’éliminati...

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... matériaux, depuis l'extraction et l'exploitation, par le traitement, la production, la distribution...12° pour le déversement de schlamm de minerai provenant de la production de pigments de dioxyde ...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... modification ou extension d'une exploitation est censée être importante si la modification ou...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2011. - Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012 (1)

... jarosite et goethite, et des gangues de minerai de manganèse issues de la production de sels et o... ou équipements nécessaires à l'exploitation et à la réhabilitation du C.E.T., en conformité...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif aux minerais de surface. (Traduction).

... qui sont extraits dans les zones d'exploitation de gravier suivant le décret du 14 juillet 1993 p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'obligation de notification périodique de données environnementales pour certaines installations industrielles classées.

... frittage de minerai metallique, y |. compris de minerai sulfure... exploitation en carriere | sont effectuees des operati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

... des activités et de leurs modes d'exploitation, démontrant l'aptitude pratique de techniques par... technologies dépend des propriétés du minerai et exige que le produit qui en résulte soit élab...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Circulaire relative à la mise en oeuvre du régime de responsabilité environnementale.

... - dispose exploitation par exploitation d'une situation historisée depui... de frittage de minerai. metallique, y compris de. minerai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única