Expertise scientifique

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997 documents pour Expertise scientifique

- 21 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal portant démission et nomination de membres effectifs et suppléants du Conseil supérieur des Volontaires, portant démission et nomination de membres effectifs du Conseil supérieur des Volontaires sur la base de leur expertise scientifique en ce qui concerne les volontaires et le volontariat, et portant approbation du nouveau règlement d'ordre intérieur du Conseil supérieur des Volontaires
- BOB-FR, 18 janvier 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie.
... de connaissances et de techniques scientifiques, technologiques, commerciales et autres existantes... des entreprises qui sollicitent son expertise scientifique ou technique, des prestations d'audit...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 26 AVRIL 2007. - Arrêté royal portant démission et nomination de membres effectifs et suppléants du Conseil supérieur des Volontaires, portant nomination de membres effectifs du Conseil supérieur des Volontaires sur la base de leur expertise scientifique en ce qui concerne les volontaires et le volontariat et portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Conseil supérieur des Volontaires
- BOB-FR, 29 juin 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

- 3 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel portant la nomination des membres de commission d'avis « Santé publique & surveillance », « Alimentation, médicaments et produits de consommation » et « Expertise, prestations de service et relations clients » auprès du Conseil scientifique de l'Institut scientifique de Santé publique
- BOB-FR, 27 avril 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 12 MAI 2011. - Arrêté royal nommant les membres du Conseil supérieur des Volontaires
...�rieur des Volontaires, sur base de leur expertise scientifique en ce qui concerne les volontaires et...
- BOB-FR, 3 juin 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et agrochimiques Emploi à conférer Un emploi de chercheur (assistant ou chef de travaux) est à conférer au Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et
... (CERVA) contribue par sa recherche scientifique, son expertise et ses prestations de service à un...
- BOB-FR, 25 mars 2008
- Avis officiels
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- 9 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'article 25 de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation. - Erratum
... d'Encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles, notamment l'artic..., qui dispose d'un haut niveau d'expertise scientifique et technique;. 8° « doctorat en ent...
- BOB-FR, 2 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 3 JUILLET 2008. - Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie (1)
... de connaissances et de techniques scientifiques, technologiques, commerciales et autres existantes... des entreprises qui sollicitent son expertise scientifique ou technique, des prestations d'audit...
- BOB-FR, 29 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 9 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'article 25 de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation
... d'Encouragement de la Recherche Scientifique et de l'Innovation de Bruxelles, notamment l'artic..., qui dispose d'un haut niveau d'expertise scientifique et technique;. 8° « doctorat en ent...
- BOB-FR, 22 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté ministériel complétant l'arrêté ministériel du 28 septembre 2004 établissant la liste des services et institutions de recherche scientifique ou de financement de la recherche scientifique qui peuvent entrer en ligne de compte pour le calcul de la durée de l'ancienneté scientifique du personnel scientifique des ...
..." et que ceux-ci ont acquis leur expertise scientifique en matière d'épidémiologie, de l'a...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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