Exception culturelle

• 17 JUILLET 2009. - Arrêté du Collège de la Commission communautaire française fixant la répartition des compétences entre les membres du Collège de la Commission communautaire française

... sociales qui y sont liées, à l'exception de la politique d'aide aux personnes handicapées ...- la politique culturelle, telle que définie à l'article 4 de la loi spéc...

• BOB-FR, 15 septembre 2009
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 61394 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 13 mai 2011

..., vous invoquez l'absence d'attache culturelle et familiale e raison de votre séjour en Suisse e...A l'exception d'une agression, i ressort de ses déclarations qu...

• 13 JUILLET 2007. - Décret modifiant le décret du 13 juillet 2001 portant stimulation d'une politique culturelle locale qualitative et intégrale

... du plan de politique culturelle, à l'exception des dépenses découlant des obligations visées �...

• BOB-FR, 3 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).

... le management de l'information, à l'exception de la revue du personnel, de la bibliothèque cent... 1° les matières culturelles telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand

... le management de l'information, à l'exception de la revue du personnel, de la bibliothèque cent...1° les matières culturelles telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, ...

• BOB-FR, 26 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011

... l'article 6, § 1er, I, de la loi, à l'exception du 3°, du 4°, du 7° ; la réhabilitation des si... sa fonction sociale, économique et culturelle dans le respect de ses caractéristiques culturell...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).

... pour personnes handicapées, à l'exception des ateliers protégés;. 2° la reconversion et... 1° les matières culturelles telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand

... pour personnes handicapées, à l'exception des ateliers protégés;. 2° la reconversion et l...1° les matières culturelles telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, ...

• BOB-FR, 14 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 15 JUILLET 2008. - Décret modifiant le Livre III, Titre III, Chapitre II du Code de la démocratie locale et de la décentralisation du 22 avril 2004 fixant les règles du financement général des communes wallonnes (1)

... l'Office central d'Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense (OCASC);. à l'except...

• BOB-FR, 23 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 10 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand

... le management de l'information, à l'exception de la revue du personnel, de la bibliothèque cent...1° les matières culturelles telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, ...

• BOB-FR, 15 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE