examen neurologique

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116 documents pour examen neurologique

- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'article 20, § 1er, f)bis, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
...« 477606. Honoraires pour un examen neurologique approfondi, la détermination du scor...
- BOB-FR, 30 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire
... pas d'anomalie épileptiforme et qu'un examen spécialisé approfondi ne révèle pas l'existenc...Un examen neurologique approfondi doit conclure à une stabilisation de l...
- BOB-FR, 15 septembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêt nº 70605 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 novembre 2011
..., il ressort de cette attestatio que votre examen neurologique est normal et que votre encéphalogra...

- 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils
...- Appareil cardio-vasculaire. Examen. - Généralités (JAR-FCL 3.130). Art. 2. 1° Le ...Section 11. - Affections neurologiques. (JAR-FCL 3.210). Art. 18. 1° Le demandeur ou le ...
- BOB-FR, 22 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté royal portant règlement général des frais de justice en matière répressive.
... Section I. - EXAMEN DES CADAVRES. Article 1. Il est alloue :. 1° ... y compris l'examen neurologique et mental approfondi,. la redaction d'un rap...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº C.08.0031.F de Belgique, 11 septembre 2009
...(que) l'examen clinique physique se révèle parfaitement normal ;. (que) l'examen neurologique du docteur N. a révélé une commotion cérébral...
- Décisions nº 05-1615/R13341 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 20 avril 2006
...B. Motivation du refus. L'examen approfondi de vos déclarations a mis en exergue d...� affectées par des troubles de type neurologique. De plus, vous décrivez avec une grande précisio...
- Arrêt nº 59885 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 18 avril 2011
...'une attestation médicale résultant d'un examen cérébral concluan qu'aucun trouble neurologique ...
- Arret nº 1997.AM.14874 de Cour du Travail, Mons, 6 septembre 2010
...Mr F.A. subit alors différents examens médicaux et un diagnostic de sclérose en plaques... effectuées tant dans le domaine neurologique que dans le domaine ophtalmologique, on peut reten...
- Arrêt nº 50891 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 8 novembre 2010
... versés au dossier, vous présentez un examen neurologique ainsi quune autre attestation médi...

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