examen clinique

• Arrêté royal modifiant l'article 25, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... " Section 12. - Surveillance, examen, et permanence pour les bénéficiaires admis à l... Honoraires pour l'anamnese, l'examen clinique, la premiere. prise en charge et l'orientat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 MARS 2007. - Arrêté royal modifiant l'article 25, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...« Section 12. - Surveillance, examen, et permanence pour les bénéficiaires admis à l...Honoraires pour l'anamnèse, l'examen clinique, la première prise en charge et l'orientation d'u...

• BOB-FR, 14 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêt nº 62677 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mai 2011

... ainsi que ceux de vos enfants et un examen clinique fait en Belgique, ils ne sont pas d natur...

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'article 2, A, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...2° anamnèse et examen clinique axés sur le système cardiovasculaire;. ...

• BOB-FR, 3 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky

... troupeau porcin soumet son troupeau aux examens nécessaires pour obtenir ou maintenir un statut, ... de l'exploitation montrent des signes cliniques de la maladie comme, des troubles nerveux, une for...

• BOB-FR, 10 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 juin 1998 déterminant l'intervention de l'assurance soins de santé obligatoire pour le matériel d'incontinence visé à l'article 34, 14°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

...* Eléments objectifs :. > Examen clinique à la recherce de :. 1. fécalome O. 2....

• BOB-FR, 18 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils

...- Appareil cardio-vasculaire. Examen. - Généralités (JAR-FCL 3.130). Art. 2. 1° Le ... et chaque fois que l'examen clinique l'exige. 3° Un électrocardiogramme d'effort n'es...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 28 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 21 mars 1961 déterminant les modalités de la lutte médico-sociale contre la tuberculose, octroyant des subventions en faveur de cette lutte et fixant les conditions de cet octroi

... et de les adapter au coût actuel des examens;. Considérant enfin qu'il convient d'adapter la t... 21,28 euros par examen biométrique et clinique général y compris les frais de transport relatif...

• BOB-FR, 24 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 25 JUILLET 2011. - Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les appareils à rayons X destinés à être utilisés à des fins de radiologie diagnostique médicale

..., ou lorsque la sûreté de l'utilisation clinique de l'appareil à rayonnement X ne peut être garan... programme clinique d'abdomen ou un autre examen fréquemment réalisé avec cet appareil. § 2. Lo...

• BOB-FR, 24 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 1981 fixant le montant des redevances dues pour certains examens médicaux effectués par l'Office médico-social de l'Etat

..., audiogramme, tonométrie, biologie clinique, examen ORL ou examen ophtalmologique, effectuées...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements