evaluation technologique

• Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie.

... et de techniques scientifiques, technologiques, commerciales et autres existantes en vue de produ... 1° une évaluation effectuée par un expert extérieur et indépendan...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUILLET 2008. - Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie (1)

... et de techniques scientifiques, technologiques, commerciales et autres existantes en vue de produ...1° une évaluation effectuée par un expert extérieur et indépendan...

• BOB-FR, 29 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Les principes applicables à l’amortissement des immeubles

. A quel rythme doit-on amortir un immeuble affecté à l'exercice de l'activité professionnelle ?. a. Les taux d’amortissement recommandés ?. b. Amortissement des terrains ?. 45. Peut-on amortir les frais d'aménagement et de construction d'un immeuble pris en location ?. 46. Quelle est la base d'amortissement d'un immeuble détenu en usufruit ?. a. La méthode d’évaluation traditionnelle adoptée lors des « constructions usufruit ». b. Le point de vue de l’administration. c. Le jugement du 28 février 2005 du tribunal de première instance de Mons. d. La valeur économique de l’usufruit (l’actualisation des loyers nets nets). e. Observations. 47. Quelle est la durée d'amortissement d'un immeuble détenu en usufruit ?. 48. Peut-on amortir l...

...En pratique, l'évaluation de l'usufruit sur un immeuble se fait sur la base ... . a. Obsolescence technol technologique contre amortissement ogique fiscal . Pour les pann...

• La fiscalité immobilière en questions
• Sumario

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide aux projets de recherche et de développement des entreprises en Flandre

... par la Recherche scientifique et technologique en Flandre), notamment l'article 5, remplacé par ...'IWT, peut démonter, à l'aide d'une évaluation effectuée sur base notamment d'un plan d'affaires...

• BOB-FR, 10 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 18 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au financement en 2004 de projets de recherche agricole

... de la recherche scientifique et technologique dans l'industrie), modifié par les décrets des 2... introduits sont classées après une évaluation approfondie par un panel indépendant d'experts su...

• BOB-FR, 4 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009

... sur l'analyse du marché et l'évaluation de la puissance sur le marché en application du c... du marché et des développements technologiques proposée par l'IBPT n'est pas suffisamment étay�...

• 13 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'aide aux activités d'interface des universités en Communauté flamande

... de la recherche scientifique et technologique dans l'industrie, notamment l'article 5, remplacé...CHAPITRE IV. - Evaluation. Art. 12. § 1er. Tous les cinq ans, le Ministre f...

• BOB-FR, 7 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... de l'entreprise et de l'évolution technologique. Art. 26. Sursalaires. Les sursalaires pour heures...�re et à temps, afin de permettre une évaluation effective par le comité de gestion du fonds. Les ...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 17 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant le financement de la recherche agricole par projets en 2002

... de la Recherche scientifique et technologique dans l'Industrie), modifié par les décrets des 2... la demande de projet aurait reçu une évaluation positive de l'Administration Recherche et Dévelop...

• BOB-FR, 15 août 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)

...�seaux, serveurs et infrastructures technologiques. 4. de développer et mettre en place les outils d... des intervenants, d'un processus d'évaluation et d'une gestion du risque. . 6. L'accompagnement ...

• BOB-NL, 25 mai 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP