evaluation de l aide

• 28 JANVIER 2004. - Arrêté ministériel déterminant le contenu et les modalités d'organisation de l'évaluation périodique de la condition physique des membres du personnel opérationnel du Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale

• BOB-FR, 18 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Circulaire ministérielle déterminant le guide pour l'évaluation du degré de besoin en aide d'une tierce personne.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 FEVRIER 2010. - Arrêté royal portant création d'un service Evaluation spéciale de la Coopération internationale

• BOB-FR, 15 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant

... du 25 mars 1999 relative à l'évaluation et à l'amélioration de la qualité de l'air ambi...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement par le « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek - Vlaanderen » (Fonds de la Recherche scientifique - Flandre)

...CHAPITRE 2. - Procédure d'évaluation et de sélection. Art. 3. § 1er. Les demandes d'a...

• BOB-FR, 20 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à l'Hôpital Saint-Joseph situé à Gilly pour l'organisation d'un service d'intervention de l'aide médicale urgente de type ambulance avec infirmier spécialisé en soins intensifs et d'urgence à bord et fixant les conditions d'octroi de ce subside

... une base d'analyse suffisante à l'évaluation de la place des projets dans l'organisation de l'A...

• BOB-FR, 19 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à « Universitaire Ziekenhuizen Leuven, campus Gasthuisberg » situé à Louvain pour l'organisation d'un service d'intervention de l'aide médicale urgente de type ambulance avec infirmier spécialisé en soins intensifs et d'urgence à bord et fixant les conditions d'octroi de ce subside

... une base d'analyse suffisante à l'évaluation de la place des projets dans l'organisation de l'A...

• BOB-FR, 19 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au Centre hospitalier régional de Namur situé à Namur pour l'organisation d'un service d'intervention de l'aide médicale urgente de type ambulance avec infirmier spécialisé en soins intensifs et d'urgence à bord et fixant les conditions d'octroi de ce subside

... une base d'analyse suffisante à l'évaluation de la place des projets dans l'organisation de l'A...

• BOB-FR, 19 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à « Ziekenhuis Heilig Hart van Jezus » situé à Mol pour l'organisation d'un service d'intervention de l'aide médicale urgente de type ambulance avec infirmier spécialisé en soins intensifs et d'urgence à bord et fixant les conditions d'octroi de ce subside

... une base d'analyse suffisante à l'évaluation de la place des projets dans l'organisation de l'A...

• BOB-FR, 19 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Collège réuni modifiant l'arrêté du Collège réuni du 3 décembre 2009 fixant les normes d'agrément auxquelles doivent répondre les établissements d'accueil ou d'hébergement des personnes âgées et précisant les définitions de groupement et de fusion ainsi que les normes particulières qu'ils doivent respecter

... à l'alinéa 1er fera l'objet d'une évaluation. Tous les deux ans, le service de l'Aide aux perso...

• BOB-FR, 13 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE