eurovision

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal établissant le Code d'éthique pour les télécommunications

...concours Eurovision) ou un don par SMS (ex. don dans le cadre de la lu...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Actualités en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...

... autres programmes: matchs de tennis, eurovision, etc. . Mais pas la traduction simultanée. . ...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise déterminant les règles relatives au programme minimum et aux équipements qui doivent être maintenus en permanence en ordre de fonctionnement à la Radio-Télévision belge de la Communauté francaise.

... Eurovision :. 1 agent. 1.5. Centre de com...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JANVIER 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les règles relatives au programme minimum et aux équipements qui doivent être maintenus en permanence en ordre de fonctionnement à la Radio -télévision belge de la Communauté française

...2 responsables de continuité. Eurovision. 1 agent. 1.5. Centre de Commutation. 3 agents. 2....

• BOB-FR, 5 mai 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE