Europe meridionale

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse (TRADUCTION).

.../409/CEE du Conseil des Communautés européennes du 2 avril 1979 relative à la conservation des oi... c) au sud : la frontière méridionale du grand étang; la Generaal de Wittelaan; la Emma...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la chasse en Région flamande pour la période allant du 1er juillet 2003 au 30 juin 2008

.../409/CEE du Conseil des Communautés européennes du 2 avril 1979 relative à la conservation des oi...c) au sud : la frontière méridionale du grand étang; la Generaal de Wittelaan; le Emma...

• BOB-FR, 28 juillet 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse (TRADUCTION).

.../409/CEE du Conseil des Communautés européennes du 2 avril 1979 relative à la conservation des oi... c) au sud : la frontière méridionale du grand étang; la Generaal de Wittelaan; la Emma...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal exécutant la loi du 24 novembre 1975 portant approbation et exécution de la Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, règlement y annexé et ses annexes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 21-12-1994)

...- Mers de l'Europe occidentale. Aux abords de l'Elbe. Au large de... Dans la voie d'acces meridionale de la baie de Chesapeake. B. Zones a eviter et z...

• Legislation Consolidé
• Sección Única