europe 1 sport

• 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

... du monde ou les championnats d'Europe; . d) il a participé, dans le cadre d'un sport d'...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau (TRADUCTION).

CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1. Dans le présent arrêté, on entend par :. 1°... Journées olympiques pour la Jeunesse européenne (EYOD) et aux Jeux mondiaux;. 16° pyramide des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 57328 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 3 mars 2011

... LA Ie CHAMBRE, Vu la requête introduite le 11 février 2011 par X, qui déclare être de nationa... et CG/..) dans un commerce de vêtements de sport situé dans le centr commercial de Hassaké. En ... bureau de la représentation d Yeketi en Europe, vous pensez sans certitude que ce bureau se trouv...

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

... internationale contre le dopage dans le sport signée par la Conférence générale de l'UNESCO ... du monde ou les championnats d'Europe; . d) il participe à un sport d'équipe dans le c...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau

... Journées olympiques pour la Jeunesse européenne (EYOD) et aux Jeux mondiaux;. 16° pyramide des sp...

• BOB-FR, 3 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 8 JULI 2011. - Besluit van de Vlaamse Regering tot vaststelling van de lijst van de bachelor- en mastergraden in het academisch onderwijs waaraan de specificatie 'of Arts', 'of Science', 'of Laws', 'of Medicine', 'of Veterinary Science', 'of Veterinary Medicine' of 'of Philosophy' mag worden toegevoegd

... and Renaissance Studies of Arts Master of "Europe and the World 1500-2000 studies : Expansion, Excha... of Science Master of Exercise and Sport Psychology of Science Erasmus Mundus : Master in A...

• BOB-NL, 16 août 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... sont pas contraires à la Convention européenne des droits de l'homme et aux libertés fondamental...- Décret Objectifs finaux spécifiques 'Sport de haut niveau'. Art. III.45. Dans l'annexe à l'a...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 MAI 2011. - Arrêté royal relatif au certificat international de conducteur de bateau de plaisance et modifiant l'arrêté royal du 2 juin 1993 relatif au brevet de conduite exigé pour la navigation sur les voies navigables du Royaume en ce qui concerne certaines catégories de bateaux de plaisance

... public qui inclut soit différents clubs de sport nautique, soit les entreprises concernées directe... de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies le 16 octobre 1998, pour les con...

• BOB-FR, 10 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno

... adoptés dans le cadre du Conseil de l'Europe sont les instruments de droit international public...

• BOB-FR, 25 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 25 MAI 2009. - Décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe et de l'UNESCO sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la Région européenne, adoptée à Lisbonne le 11 avril 1997

... Monuments et Sites, de la Jeunesse et du Sport . Note. Session 2008-2009. . Document du Parlement...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE