etude de faisabilite technique

• 24 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la certification des bâtiments publics

...Les données techniques ayant servi à l'élaboration d'un certificat PEB ... non commerciaux pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la perform... en qualité d'auteur d'étude de faisabilité technique, environnementale et économique;. c) so...

• BOB-FR, 12 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la certification des bâtiments non résidentiels existants

...Les données techniques ayant servi à l'élaboration d'un certificat PEB ... non commerciaux pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la perform... en qualité d'auteur d'étude de faisabilité technique, environnementale et économique;. c) so...

• BOB-FR, 3 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009

... ses propres services, en termes techniques et commerciaux. A côté du dégroupage total ou p... il annonçait la réalisation de sa propre étude des marchés, « suite à la publication de la nou... des doutes sérieux sur la faisabilité opérationnelle et la viabilité commerciale d'une...

• 21 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation

... à l'état des connaissances et/ou des techniques existantes;. 2° les risques scientifiques et/ou t...Aides en faveur des études de faisabilité technique. Art. 7. L'aide octroyé...

• BOB-FR, 2 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Les exigences de la P.E.B. En region wallonne a partir du 1^er septembre 2009

Quelles sont les dispositions applicables ? - B. Quelles sont les critères p.e.b. et exigences P.E.B. ? - C. Quel est le nouveau système du certificat P.E.B. ? - D. Quel est le nouveau système des exigences P.E.B. ? - E. Quel est le lien entre les exigences p.e.b. et la demande de permis d’urbanisme ou unique ?- F. Quelles sont les sanctions pénales en cas de manquement aux obligations P.E.B. ? - G. Quelles sont les sanctions administratives en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?- H. Quel est l’impact, en termes de responsabilité civile, en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?- I. Autres mesures favorables à la P.E.B

...ni étude de faisabilité 151 . . . - Avis. La dispositi... norme de produit ou d’une approbation technique européenne, pour autant qu’elles soient disponi...

• La P.E.B. expliquée
• Sommaire

• 26 MARS 2009. - Ordonnance visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation (1)

... par rapport à l'état de la technique dans le secteur concerné dans la Communauté euro... de procédé ou d'organisation, toute étude de faisabilité, tout service connexe à la RDI po...

• BOB-FR, 16 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 19 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi aux opérateurs immobiliers d'une subvention en vue de favoriser le montage, le développement et l'exécution d'opérations de partenariat

...1° des études urbanistiques, juridiques, financières, fiscales ou techniques nécessaires au montage de l'opération de partena... versé pour financer une étude de faisabilité technique ou urbanistique qui conclut à l'abandon...

• BOB-FR, 14 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant la méthode de calcul et les exigences, les agréments et les sanctions applicables en matière de performance énergétique et de climat intérieur des bâtiments.

... de l'étude de faisabilité technique, environnementale et éc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi aux opérateurs immobiliers d'une subvention en vue de favoriser le montage, le développement et l'exécution d'opérations de partenariat

...1° des études urbanistiques, juridiques, financières, fiscales ou techniques nécessaires au montage de l'opération de partena... versé pour financer une étude de faisabilité technique ou urbanistique qui conclut à l'abandon...

• BOB-FR, 14 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Ruimtelijke ordening. - Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 19 december 2002 wordt de herziening van de bladen 38/8 en 39/5 van het gewestplan La Louvière-Zinnik definitief bepaald met

... à la note complémentaire à l'EIP (étude d'incidences du plan) sur la problématique du sto...'il existe suffisamment de procédés techniques pour relier le site de Tellier des Prés à celui ... leur accord de principe moyennant faisabilité technique et administrative, d'étudier le procéd...

• BOB-NL, 2 avril 2004
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST