etude comparative

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85 documents pour etude comparative

- 14 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal allouant une subvention au Centre d'Information et de Recherche sur les Intolérances et l'Hygiène alimentaires (CIRIHA) pour la réalisation de brochures et l'amélioration de son site internet et du site du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement en rapport avec les allergies alimentaires
... sera liquidé après achèvement de l'étude, sur présentation du rapport final de chaque miss...- répertorier et effectuer une étude comparative des nomenclatures utilisées par les scientifiques...
- BOB-FR, 11 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type du projet de gestion du risque, du projet d'assainissement et du projet d'assainissement limité
... rendre les risques identifiés par une étude de risque tolérables pour la santé humaine et l'...Sur base de l'étude comparative réalisée ci-dessus, l'expert en pollution du sol...
- BOB-FR, 20 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique
... déterminer l'âge de bois à l'aide d'une étude de la variation de la croissance annuelle en lisan.... Une étude comparative avec d'autres sites et des interprétations social...
- BOB-FR, 24 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Besluit van de Waalse Regering tot wijziging van het besluit van de Waalse Regering van 4 juli 2002 tot bepaling van de lijst van de aan een milieueffectstudie onderworpen projecten en van de ingedeelde installaties en activiteiten, wat de rubrieken 01.20 tot 01.49.03 betreft (VERTALING).
... heeft besteld, met als (Franse) titel "Etude comparative entre les différentes méthodes d'est...
- Wetgeving
- Sección Única
- 19 JUIN 2009. - Arrêté royal allouant une subvention au Centre d'Information et de Recherche sur les Intolérances et l'Hygiène alimentaires (CIRIHA) pour la réalisation de brochures, l'amélioration de son site internet et l'élaboration d'une rubrique spécifique sur le site du SPF Santé publique, en rapport avec les allergies alimentaires
... sera liquidé après achèvement de l'étude, sur présentation du rapport final de chaque miss...- Répertorier et effectuer une étude comparative des nomenclatures utilisées par les scientifiques...
- BOB-FR, 31 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal allouant une subvention au Centre d'Information et de Recherche sur les Intolérances et l'Hygiène alimentaires (CIRIHA) pour la réalisation de brochures, l'amélioration de son site internet et l'organisation d'une formation, en rapport avec les allergies alimentaires
... sera liquidé après achèvement de l'étude, sur présentation du rapport final de chaque miss...- Répertorier et effectuer une étude comparative des nomenclatures utilisées par les scientifiques...
- BOB-FR, 29 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences et des installations et activités classées, pour ce qui concerne les rubriques 01.20 à 01.49.03.
... wallonne et intitulée " Etude comparative entre les différentes méthodes d'estimation de l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur de l'Aubrecheuil - Mons
... que le projet a été soumis à une étude comparative concernant l'implantation de cette sta...
- BOB-FR, 4 août 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 6 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique mixte et d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire de la commune d'Oupeye (Vivegnis et Hermée), en extension de la zone d'activité économique industrielle des Hauts Sarts et de l'inscription d'une zone d'espaces verts (planche 42/2N)
...- la complétude de l'étude d'incidences;. - l'incompatibilité du projet avec... qu'il résulte donc de cette étude comparative que la solution la meilleure pour rencontrer les o...
- BOB-FR, 10 septembre 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions et les modalités d'intervention d'aide individuelle à l'intégration des personnes handicapées
... est établi par l'Agence sur base d'une étude comparative compte tenu des caractéristiques et d...
- BOB-FR, 7 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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