ethnologie culture

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil d'ethnologie

... d'avis oeuvrant dans le secteur culturel, notamment l'article 3, § 1er et § 2, remplacé ...

• BOB-FR, 2 septembre 2011
• Autres arrêtés

• 19 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil d'ethnologie

... d'avis oeuvrant dans le secteur culturel, notamment l'article 3, § 1er et § 2, remplacé ...

• BOB-FR, 7 octobre 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté fran}aise pour l'année budgétaire 2006.

... sociales, Culture, Audiovisuel. et Sport. CHAPITRE III. - Educa... à des associations diverses en ethnologie et folklore. Programme 2 - Arts plastiques. - ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007.

... Culture, Audiovisuel et Sport. CHAPITRE III. Education... à des associations diverses en ethnologie et folklore;. - Subventions en vue de la réalis...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel.

... Section 1re. - Du Conseil d'Ethnologie. Art. 10. Le Conseil donne des avis sur toute de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juin 2008 nommant les membres de la Commission du patrimoine oral et immatériel

... d'avis oeuvrant dans le secteur culturel, l'article 3, § 1er et § 2, remplacé par le dé... au titre de représentant du Conseil d'ethnologie, actée dans le procès-verbal de la Commission du...

• BOB-FR, 29 septembre 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 23 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel

... instituant un Conseil supérieur d'Ethnologie de la Communauté française de Belgique; . Vu l'a...

• BOB-FR, 27 septembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2005. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-10-2005 et mise à jour au 05-01-2006)

... sociales, Culture, Audiovisuel. et Sport. CHAPITRE III. - Educa... à des associations diverses en ethnologie et folklore. Programme 2. - Subventions conven...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil d'ethnologie

... d'avis oeuvrant dans le secteur culturel, notamment l'article 3, § 1er et § 2, remplacé ...

• BOB-FR, 27 avril 2009
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).

...'information et de bibliothèques et l'ethnologie;. 4° de consacrer, dans le cadre de la politiqu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única