ethnologie cours

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel.

... d'organiser une séance dans le mois; au cours de cette nouvelle séance, elle délibère valable... Section 1re. - Du Conseil d'Ethnologie. Art. 10. Le Conseil donne des avis sur toute de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel

... instituant un Conseil supérieur d'Ethnologie de la Communauté française de Belgique; . Vu l'a... d'organiser une séance dans le mois; au cours de cette nouvelle séance, elle délibère valable...

• BOB-FR, 27 septembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).

...'information et de bibliothèques et l'ethnologie;. 4° de consacrer, dans le cadre de la politiqu... au plus tard le 31 décembre de l'année au cours de laquelle il a pris une décision concernant l'o...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 MAI 2008. - Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (1)

...'information et de bibliothèques et l'ethnologie;. 4° de consacrer, dans le cadre de la politique ... au plus tard le 31 décembre de l'année au cours de laquelle il a pris une décision concernant l'o...

• BOB-FR, 4 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007.

... à des associations diverses en ethnologie et folklore;. - Subventions en vue de la réalis... ou en relation avec la réalisation de cours. Programme 3 - Réalisation d'actions ou de form...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AVRIL 2003. - Décret relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (1)

... rédiger un résumé des débats tenus au cours de chaque réunion. Ce résumé sera transmis au G... instituant un Conseil supérieur d'Ethnologie de la Communauté française de Belgique :. 1° l'...

• BOB-FR, 9 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 août 1986 fixant, pour les hôpitaux et les services hospitaliers, les conditions et règles de fixation du prix de la journée d'hospitalisation, du budget et de ses éléments constitutifs, ainsi que les règles de comparaison du coût et de la fixation du quota des journées d...

... et " soins de santé ", anthropologie, ethnologie, philologie, philosophie, sociologie et psychologi... de santé, pour le 31 mars de l'exercice au cours duquel le budget est fixé. Les hôpitaux ayant d�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté fran}aise pour l'année budgétaire 2006.

... de l'Institut de Formation en cours de carrière pour l'exercice budgétaire 2006. Le ... à des associations diverses en ethnologie et folklore. Programme 2 - Arts plastiques. - ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 OCTOBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 août 1986 fixant, pour les hôpitaux et les services hospitaliers, les conditions et règles de fixation du prix de la journée d'hospitalisation, du budget et de ses éléments constitutifs, ainsi que les règles de comparaison du coût et de la fixation du quota des journées d'hospitalisation

... et "soins de santé", anthropologie, ethnologie, philologie, philosophie, sociologie et psychologi... de santé, pour le 31 mars de l'exercice au cours duquel le budget est fixé. Les hôpitaux ayant d�...

• BOB-FR, 13 novembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 17 DECEMBRE 2003. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2004 (1)

...- Subventions en matière d'ethnologie et folklore;. - Aide aux artistes. D.O. 25 - Audio...- Subventions relatives à la formation en cours de carrière des enseignants et à leur remplaceme...

• BOB-FR, 4 novembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE