estuaire 2009

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... du 19 décembre 2008 et du 18 décembre 2009;. Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 déc...II, IV (Mer du Nord et l'Estuaire de l'Escaut) doivent être fixées en fonction des...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... du 19 décembre 2008 et du 18 décembre 2009;. Vu la loi du 3 mai 2003 portant réglementation ...II, IV (Mer du Nord et l'Estuaire de l'Escaut) doivent être fixées en fonction des...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer (TRADUCTION).

... officielle des navires de pêche belges 2009;. 2° zones-c.i.e.m. : les zones et secteurs dé...II,IV (Mer du Nord et l'Estuaire de l'Escaut). Il est interdit aux autres bateaux d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 décembre 2008 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

...II, IV (Mer du Nord et l'Estuaire de l'Escaut), que les captures de cabillauds d'un ...

• BOB-FR, 28 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la nécessité de modification obligatoire de l'implantation des installations de transport d'hydrocarbures à l'aide de canalisations d'Essen à Antwerpen de la SA 'Rotterdam-Antwerpen Pijpleiding', situées sur le territoire de la ville d'Antwerpen à hauteur de la décharge Esso, en vue de la réalisation du rehaussement de digue en exécution du Plan Sigma actualisé

... du Gouvernement flamand du 13 juillet 2009 fixant les attributions des membres du Gouvernemen... de la Vision à long Terme de l'Estuaire de l'Escaut 2010 et des lignes directrices du Plan...

• BOB-FR, 10 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 29 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... des 19 décembre 2008 et 18 décembre 2009 et par les arrêtés royaux du 25 octobre 1995 et ...II, IV (Mer du Nord et l'Estuaire de l'Escaut), réservé pour les bateaux de pêche...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 26 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... des 19 décembre 2008 et 18 décembre 2009;. Vu la loi du 3 mai 2003 portant réglementation ...II, IV (Mer du Nord et l'Estuaire de l'Escaut), les captures de soles d'un bateau de...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, pour ce qui concerne les normes de qualité environnementale applicables aux eaux de surface, sols aquatiques et eaux souterraines

... chargé du Budget, donné le 4 décembre 2009; . Vu l'avis n° 48.059/3 du Conseil d'Etat, donn�... d'un polder », « eau douce, mésotidal estuaire de plaine », « eau saumâtre de faible salinité...

• BOB-FR, 9 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... des 19 décembre 2008 et 18 décembre 2009;. Vu la loi du 3 mai 2003 portant réglementation ...II, IV (Mer du Nord et l'Estuaire de l'Escaut) que les captures totales de cabillaud...

• BOB-FR, 4 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 12 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... des 19 décembre 2008 et 18 décembre 2009 et par les arrêtés royaux du 25 octobre 1995 et ...II, IV (Mer du Nord et l'Estuaire de l'Escaut) les captures totales de flets communs...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE